Élections professionnelles 2022 : résultats

Les résultats des élections professionnelles sont publiés. Les personnels relevant des ministères de l’Enseignement supérieur et de la Recherche ; de l’Éducation nationale et de la Jeunesse ; des Sports et des Jeux olympiques et paralympiques, ont voté pour désigner leurs représentants.

Publié le 09 décembre 2022

Élections professionnelles fonction publique

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Résultats des élections aux comités sociaux d'administration ministériels

CSA de l'Enseignement supérieur et de la recherche PDF - 146.14 Ko

CSA de l'Éducation nationale PDF - 147.2 Ko

CAS Jeunesse et Sports PDF - 139.14 Ko

CSA de proximité de l'administration centrale PDF - 189.29 Ko

Résultats des élections au comité consultatif ministériel des maîtres de l'enseignement privé sous contrat (CCMMEP)

Résultats du scrutin du CCMMEP PDF - 405.41 Ko

Procès verbal du CCMMEP PDF - 706.62 Ko

Résultats des élections des commissions administratives paritaires

Commissions administratives paritaires nationales

CAPN des IGÉSR et des administrateurs de l'État PDF - 138.32 Ko

CAPN des personnels de direction PDF - 162.63 Ko

CAPN des IA-IPR, IEN et IJS PDF - 136.68 Ko

CAPN des médecins de l'éducation nationale PDF - 140.06 Ko

CAPN des enseignants du 2nd degré, professeurs de l'ENSAM, CPE, PsyEN PDF - 195.72 Ko

CAPN des CTPJS, professeurs des sports et CEPJ PDF - 148.92 Ko

CAPN des infirmiers et infirmières de l'Éducation nationale PDF - 138.2 Ko

CAPN des conservateurs généraux des bibliothèques, des conservateurs de bibliothèques et bibliothécaires du ministère chargé de l’enseignement supérieur PDF - 143.74 Ko

CAPN des ingénieurs de recherche, ingénieurs d’étude et assistants ingénieurs du ministère chargé de l’enseignement supérieur PDF - 142.64 Ko

CAPN des bibliothécaires assistants spécialisés PDF - 141.96 Ko

CAPN des techniciens de recherche et de formation DOCX - 112.53 Ko

CAPN des magasiniers des bibliothèques PDF - 141.93 Ko

Commissions administratives paritaires locales

CAP locale des AAE, INFENES, CTSS, ASSAE de l'administration centrale PDF - 193.68 Ko

CAP locale des SAENES de l'administration centrale PDF - 189.16 Ko

CAP locale des ADJAENES de l'administration centrale PDF - 187.37 Ko

CAP locale des ATRF de l'administration centrale PDF - 186.46 Ko

Résultats des élections des commissions consultatives paritaires

CCP des contractuels ATSS du SAAM PDF - 192.19 Ko

Résultats des élections des commissions consultatives des sélections

CCS aux emplois de direction des CREPS, de l’ENSM et de l’ENVSN PDF - 181.99 Ko

Voir aussi

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