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Agenda

Entrepreneurs

Le 15.09.2023

Agrément CIR FCS

Le dépôt d'un dossier de demande d'agrément au titre du crédit d'impôt recherche au titre de la R&D pour les fondations de coopération scientifique, anciennement citées au 3° du d du II de l'article 244 quater B du CGI (§ 70 et s. du BOI-BIC-RICI-10…
Guide du CIR 2022 - couverture
Le

Guide du crédit d'impôt recherche

|2022

Guide du crédit d'impôt recherche 2022

Le CIR est un mécanisme d'incitation fiscale au développement de l'effort de recherche scientifique et technique des entreprises. Il permet aux entreprises de financer leurs activités R&D et d'innovation.
Brochure

Le 11.05.2023

Agrément CIC des bureaux de style

Les bureaux de style souhaitant être agréés au titre du crédit d'impôt collection en tant que prestataires de travaux de mise au point d'une nouvelle gamme de produits doivent en faire la demande. Le dépôt du dossier de la demande d'agrément au…
Article Formulaire

Le 08.05.2022

La taxe d'apprentissage

La taxe d’apprentissage vise à favoriser un accès égal à l'apprentissage et contribue au financement d'actions visant au développement de l'apprentissage.
Article
Guide du CIR 2020 - couverture
Le

Guide du crédit d'impôt recherche

|2020

Guide du crédit d'impôt recherche 2020

Ce guide est conçu comme une aide aux utilisateurs du crédit d’impôt recherche et du dispositif « Jeune entreprise innovante », notamment pour préparer leur déclaration, déposer un rescrit ou demander un agrément.
Brochure
Crédits :
Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

Le 09.11.2020

P.M.E. et Europe

Horizon 2020, le nouveau programme de financement de la recherche et de l'innovation de l'Union européenne, soutient la croissance d’entreprises innovantes. Il réserve 8,6 milliards d'euros pour les P.M.E. innovantes, les P.M.E. à fort potentiel de…
Article
Le

État de l'emploi scientifique en France

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L'état de l'emploi scientifique en France - édition 2020

L’État de l’emploi scientifique 2020 correspond à une publication statistique biennale. Il rassemble des études et statistiques permettant d'éclairer les différents domaines d'activité des personnels qui relèvent de l'emploi scientifique en France…
Rapport