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Bulletin officiel
Ministère de l'Enseignement
supérieur, de la Recherche
et de l'Innovation

Édité par le MESRI, le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.
Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)

Bulletin officiel n° 47 du 22 décembre 2011

Enseignement supérieur et recherche

Établissements d'enseignement supérieur technique privés et consulaires

Autorisation à délivrer un diplôme visé par le ministre chargé de l'enseignement supérieur : modification

Partenariat

Autorisation de création de la fondation partenariale dénommée Fondation partenariale Haute-Alsace

Personnels

Formation

L'Université d'hiver-BELC 2012

Mouvement du personnel

Conseils, comités et commissions

Nominations à des commissions interdisciplinaires du Centre national de la recherche scientifique

Conseils, comités et commissions

Nominations à des sections du Comité national de la recherche scientifique

Conseils, comités et commissions

Nominations à la Commission nationale de labellisation des structures de transfert et de diffusion de technologies

Élections

CAPN des ingénieurs de recherche du ministère chargé de l'enseignement supérieur

Élections

CAPN des ingénieurs d'études du ministère chargé de l'enseignement supérieur

Élections

CAPN des assistants ingénieurs du ministère chargé de l'enseignement supérieur

Élections

CAPN des techniciens de recherche et de formation du ministère chargé de l'enseignement supérieur

Élections

CAPN des adjoints techniques de recherche et de formation du ministère chargé de l'enseignement supérieur

Élections

CAPN des conservateurs généraux des bibliothèques

Élections

CAPN des conservateurs des bibliothèques

Élections

CAPN des bibliothécaires

Élections

CAPN des magasiniers des bibliothèques

Nomination

Directeur de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions

Nomination

Directeur de l'École polytechnique de l'université Paris XI

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