Bulletin officiel n° 10 du 8 mars 2012
Organisation générale
Administration centrale du MESR
Attributions de fonctions
Arrêté du 10-2-2012 (NOR : ESRA1200062A)
CHSCT
Création auprès du Cnous
Arrêté du 2-2-2012 - J.O. du 15-2-2012 (NOR : ESRH1203183A)
Création auprès du Cnous et des Crous
Arrêté du 2-2-2012 - J.O. du 15-2-2012 (NOR : ESRH1203211A)
Enseignement supérieur et recherche
Études médicales
Application des dispositions des arrêtés du 26 juillet 2010 modifiés relatifs aux modalités d'admission directe en 2ème et 3ème année des études médicales, odontologiques, pharmaceutiques ou de sage-femme, et aux modalités d'admission en 2ème année des études médicales, odontologiques, pharmaceutiques ou de sage-femme des étudiants qui souhaitent exercer leur droit au remords
Circulaire n° 2012-0003 du 3-2-2012 (NOR : ESRS1203448C)
Enseignements secondaire et supérieur
BTS
« Édition » : modification
Arrêté du 6-2-2012 - J.O. du 25-2-2012 (NOR : ESRS1202463A)
« Électrotechnique » : modification
Arrêté du 6-2-2012 - J.O. du 25-2-2012 (NOR : ESRS1202465A)
Conditions de délivrance de certaines spécialités : modification
Arrêté du 6-2-2012 - J.O. du 25-2-2012 (NOR : ESRS1202467A)
« Métiers de la mode-chaussure et maroquinerie » : définition et conditions de délivrance
Arrêté du 7-2-2012 - J.O. du 28-2-2012 (NOR : ESRS1202470A)
BTS
« Métiers de la mode-vêtements » : définition et conditions de délivrance
Arrêté du 7-2-2012 - J.O. du 28-2-2012 (NOR : ESRS1202469A)
Personnels
Admission à la retraite
Personnels relevant de la sous-direction des personnels d'encadrement - campagne 2013
Note de service n° 2012-022 du 19-1-2012 (NOR : MENH1200051N)
Mouvement
Nomination sur les emplois fonctionnels de secrétaires généraux d'académie, secrétaires généraux d'établissements publics d'enseignement supérieur, administrateurs de l'EN en rectorat, IA, EPLE, université et dans le réseau des œuvres universitaires et scolaires
Note de service n° 2012-023 du 27-1-2012 (NOR : MENH1201126N)
Mouvement du personnel
Conseils, comités et commissions
Nomination au conseil d'administration du Centre national d'enseignement à distance
Arrêté du 20-2-2012 (NOR : MENF1200055A)
Liste d'aptitude
Inscription complémentaire sur la liste d'aptitude à l'emploi d'agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
Arrêté du 9-1-2012 (NOR : ESRH1200061A)
Nomination
Administrateur provisoire de l'École nationale supérieure d'informatique et de mathématiques appliquées de Grenoble
Arrêté du 23-2-2012 (NOR : ESRS1200073A)
Informations générales
Vacance de fonctions
Directeur de l'École centrale de Nantes
Avis du 24-2-2012 (NOR : ESRS1200063V)
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