Bulletin officiel n°18 du 3 mai 2012
Enseignement supérieur et recherche
SciencesCom de Nantes
Autorisation à délivrer un diplôme intitulé « Responsable communication et médias », visé par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
Arrêté du 10-4-2012 (NOR : ESRS1200152A)
École supérieure de journalisme de Lille
Autorisation à délivrer un diplôme visé par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
Arrêté du 10-4-2012 (NOR : ESRS1200153A)
DFMS et DFMSA
Complément à la circulaire n° 2010-0024 du 12 novembre 2010 relative à l'application de l'arrêté du 3 août 2010 - Disposition spécifique pour les personnes justifiant du statut de réfugié, d'apatride ou de bénéficiaire de la protection subsidiaire, en ce qui concerne le document à produire justifiant de la connaissance de la langue française
Circulaire interministérielle n° 2012-0007 du 4-4-2012 (NOR : ESRS1209724C)
Enseignements secondaire et supérieur
Classes préparatoires aux grandes écoles
Admission, déroulement du cursus, partenariat avec les universités
Circulaire n° 2012-0008 du 6-4-2012 (NOR : ESRS1209733C)
Personnels
Avancement
Taux de promotion dans certains corps de fonctionnaires relevant du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche pour les années 2012, 2013 et 2014
Arrêté du 19-3-2012 - J.O. du 12-4-2012 (NOR : ESRH1207079A)
CHSCT du MENJVA et du MESR
Liste des organisations syndicales habilitées à désigner des représentants du personnel
Arrêté du 5-4-2012 (NOR : MENE1200143A)
CHSCT
Dispositions applicables dans les établissements publics d'enseignement supérieur relevant du ministre chargé de l'enseignement supérieur
Décret n° 2012-571 du 24-4-2012 - J.O. du 26-4-2012 (NOR : ESRH1200934D)
Mouvement du personnel
Admission à la retraite
Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
Arrêté du 5-3-2012 - J.O. du 30-3-2012 (NOR : MENI1204224A)
Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
Arrêté du 5-3-2012 - J.O. du 30-3-2012 (NOR : MENI1206151A)
Admission à la retraite
Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
Arrêté du 5-3-2012 - J.O. du 30-3-2012 (NOR : MENI1206152A)
Conseils, comités et commissions
Nominations au conseil d'administration de l'établissement public Campus France
Arrêté du 4-4-2012 - J.O. du 13-4-2012 (NOR : ESRC1208892A)
Nominations au Conseil national des universités
Arrêté du 18-4-2012 (NOR : ESRH1200176A)
Nomination
Directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'université Joseph-Fourier-Grenoble I
Arrêté du 10-4-2012 (NOR : ESRS1200148A)
Directeur de l'École nationale supérieure des arts et techniques du théâtre
Arrêté du 13-4-2012 (NOR : ESRS1200164A)
Nomination
Administrateur provisoire de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'université de Rouen
Arrêté du 10-4-2012 (NOR : ESRS1200151A)
Informations générales
Appel à candidature
Recrutement d'inspecteurs généraux de l'éducation nationale
Avis du 24-4-2012 (NOR : MENI1200128V)
Vacance de fonctions
Directeur de l'IUFM de l'université de Nantes
Avis du 13-4-2012 (NOR : ESR1200149V)
Directeur de l'IUFM de l'université de Rouen
Avis du 13-4-2012 (NOR : ESRS1200150V)
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