Bulletin officiel n° 2 du 10 janvier 2013
Organisation générale
Administration centrale du MEN et du MESR
Attributions de fonctions
Arrêté du 5-12-2012 (NOR : MENA1200534A)
Traitements et indemnités, avantages sociaux
Changements de résidence ayant pour destination ou pour origine un Dom ou une Com
Procédure de prise en charge des frais
Circulaire n° 2012-197 du 10-12-2012 (NOR : MENF1235567C)
Personnels
Enseignants-chercheurs
Conditions d'attribution et d'exercice des congés pour recherches ou conversions thématiques
Circulaire n° 2012-0028 du 6-12-2012 (NOR : ESRH1240456C)
Mouvement du personnel
Admission à la retraite
Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
Arrêté du 30-11-2012 - J.O. du 12-12-2012 (NOR : MENI1240378A)
Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
Arrêté du 30-11-2012 - J.O. du 12-12-2012 (NOR : MENI1240379A)
Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
Arrêté du 30-11-2012 - J.O. du 12-12-2012 (NOR : MENI1240380A)
Conseils, comités et commissions
Nomination des représentants de l'administration et des représentants du personnel à la CAP locale compétente à l'égard du corps des SAENES
Arrêté du 29-11-2012 (NOR : MENA1200541A)
Nomination des représentants de l'administration et des représentants du personnel à la CAP locale compétente à l'égard du corps des AAENES
Arrêté du 5-12-2012 (NOR : MENA1200544A)
Nominations aux commissions chargées d'examiner les candidatures aux emplois d'inspecteur général de 2ème classe à pourvoir
Arrêté du 11-12-2012 - J.O. du 16-12-2012 (NOR : MENI1239818A)
Fonctions - missions
Désignation aux fonctions de président par intérim de la commission d'examen des conventions de valorisation de la recherche
Arrêté du 14-12-2012 (NOR : ESRR1200451A)
Résultats de recherche d'un bulletin officiel
Résultats de recherche d'un texte
Pour rechercher un texte paru au Bulletin officiel
Pour les textes publiés au Bulletin officiel ou Journal officiel depuis 1987
Pour les Bulletins officiels antérieurs à 1998