Bulletin officiel n°35 du 24 septembre 2015
Organisation générale
Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
Organisation du service pour l'année scolaire et universitaire 2015 - 2016
Arrêté du 18-9-2015 (NOR : MENI1500557A)
Enseignement supérieur et recherche
Grade de master
Attribution aux titulaires du diplôme national supérieur d'expression plastique délivré par les établissements d'enseignement supérieur d'arts plastiques
Arrêté du 31-8-2015 (NOR : MENS1500543A)
Attribution aux titulaires du diplôme délivré par l'École nationale supérieure de la photographie d'Arles
Arrêté du 31-8-2015 (NOR : MENS1500545A)
Attribution aux titulaires du diplôme délivré par l'École nationale supérieure des arts décoratifs
Arrêté du 31-8-2015 (NOR : MENS1500546A)
Attribution aux titulaires du diplôme national supérieur d'arts plastiques délivré par l'École nationale supérieure des beaux-arts
Arrêté du 31-8-2015 (NOR : MENS1500547A)
Grade de master
Cneser
Sanctions disciplinaires
Décisions du 8-6-2015 (NOR : MENS1500532S)
Mouvement du personnel
Conseils, comités, commissions
Nomination de nouveaux membres et composition du Cneser statuant en matière disciplinaire
Élection du 15-7-2015 (NOR : MENS1500549X)
Nomination
Inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
Décret du 17-8-2015 - J.O. du 19-8-2015 (NOR : MENI1517409D)
Administrateur provisoire de l'école supérieure du professorat et de l'éducation de l'académie de Clermont-Ferrand au sein de l'université Clermont-Ferrand-II
Arrêté du 31-8-2015 (NOR : MENS1500548A)
Secrétaire général de l'académie de Toulouse
Arrêté du 4-9-2015 (NOR : MENH1500556A)
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