Bulletin officiel n°44 du 26 novembre 2015
Organisation générale
Commission d'enrichissement de la langue française
Vocabulaire de l'économie et des finances
Liste du 22-7-2015 - J.O. du 22-7-2015 (NOR : CTNX1515218K)
Vocabulaire des sciences et techniques spatiales
Liste du 25-7-2015 - J.O. du 25-7-2015 (NOR : CTNX1515219K)
Vocabulaire du pétrole et du gaz
Liste du 14-8-2015 - J.O. du 14-8-2015 (NOR : CTNX1517555K)
Vocabulaire de l'agriculture et de la pêche
Liste du 19-8-2015 - J.O. du 19-8-2015 (NOR : CTNX1519163K)
Vocabulaire de la biologie
Liste du 19-9-2015 - J.O. du 19-9-2015 (NOR : CTNX1519937K)
Vocabulaire des termes généraux de la chimie
Liste du 19-9-2015 - J.O. du 19-9-2015 (NOR : CTNX1519938K)
Vocabulaire de l'ingénierie nucléaire
Liste du 23-9-2015 - J.O. du 23-9-2015 (NOR : CTNX1519616K)
Vocabulaire de la défense
Liste du 23-9-2015 - J.O. du 23-9-2015 (NOR : CTNX1519936K)
Commission d'enrichissement de la langue française
Vocabulaire de l'automobile
Liste du 28-7-2015 - J.O. du 28-7-2015 (NOR : CTNX1516746K)
Vocabulaire de l'environnement
Liste du 18-8-2015 - J.O. du 18-8-2015 (NOR : CTNX1518152K)
Enseignement supérieur et recherche
Partenariat
Autorisation de création de la fondation partenariale « Fondation des maladies chroniques et du vieillissement actif Languedoc-Roussillon (FMC VIA LR) »
Arrêté du 9-9-2015 (NOR : MENS1500573A)
École normale supérieure de Cachan
Programmes des concours d'admission en première année et des concours d'admission en cycle master : modification
Arrêté du 2-11-2015 (NOR : MENS15000687A)
Conditions d'admission des élèves spécifiques au concours : modification
Arrêté du 2-11-2015 (NOR : MENS1500688A)
Organisation
Prévention et traitement du harcèlement sexuel dans les établissements publics d'enseignement supérieur et de recherche relevant du MENESR
Circulaire n° 2015-193 du 25-11-2015 (NOR : MENS1522912C)
Fondation partenariale
Autorisation de prorogation de la fondation partenariale « université de technologie de Troyes »
Avis du 2-11-2015 (NOR : MENS1500689V)
Autorisation de prorogation de la fondation partenariale « université de Cergy-Pontoise »
Avis du 3-11-2015 (NOR : MENS1500691V)
Mouvement du personnel
Admission à la retraite
Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
Arrêté du 23-9-2015 - J.O. du 6-11-2015 (NOR : MENI1522521A)
Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
Arrêté du 30-9-2015 - J.O. du 6-11-2015 (NOR : MENI1523198A)
Conseils, comités, commissions
Conseils, comités et commissions
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