Bulletin officiel n°46 du 10 décembre 2015
Enseignement supérieur et recherche
Études médicales
Habilitation à délivrer le certificat de capacité d'orthoptiste
Arrêté du 5-11-2015 (NOR : MENS1500711A)
Habilitation à délivrer le certificat de capacité d'orthophoniste
Arrêté du 5-11-2015 (NOR : MENS1500712A)
École normale supérieure
Conditions d'admission des élèves et les programmes spécifiques des concours : modification
Arrêté du 12-11-2015 (NOR : MENS1500716A)
Cneser
Sanctions disciplinaires
Décisions du 9-6-2015 (NOR : MENS1500719S)
Personnels
Conseils, comités, commissions
Prorogation de la durée du mandat des membres de la commission paritaire d'établissement de l'université Paris-VII
Arrêté du 12-11-2015 (NOR : MENH1500724A)
Administrateurs civils recrutés par la voie dite du « tour extérieur »
Sélection annuelle - année 2016
Note de service n° 2015-199 du 30-11-2015 (NOR : MENH1528259N)
Mouvement du personnel
Conseils, comités et commissions
Nomination à la commission nationale de labellisation des structures de transfert et de diffusion de technologies
Arrêté du 17-11-2015 (NOR : MENR1500718A)
Remplacement d'un membre élu d'une section du Comité national de la recherche scientifique
Avis du 27-11-2015 (NOR : MENR1500717V)
Nominations
Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
Décret du 19-11-2015 - J.O. du 20-11-2015 (NOR : MENI1524815D)
Nomination et détachement
Secrétaire général de l'académie de Lille
Arrêté du 10-11-2015 (NOR : MENH1500727A)
Nomination
Directeur général délégué aux ressources du Muséum national d'histoire naturelle (groupe I)
Arrêté du 20-11-2015 (NOR : MENH1500731A)
Administrateur de la Bibliothèque nationale et universitaire de Strasbourg
Arrêté du 20-11-2015 (NOR : MENS1500732A)
Directeur général des services de l'Institut national des sciences appliquées de Lyon (groupe II)
Arrêté du 17-11-2015 (NOR : MENH1500720A)
Directeur de l'École nationale d'ingénieurs de Saint-Étienne
Arrêté du 10-11-2015 (NOR : MENS1500713A)
Informations générales
Vacance des fonctions
Directeur de l'École supérieure d'ingénieurs de Rennes de l'université Rennes I
Avis du 27-11-2015 (NOR : MENS1500714V)
Vacance de fonctions
Directeur de l'Institut national des sciences appliquées de Lyon
Avis du 8-12-2015 (NOR : MENS150757V)
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