Bulletin officiel n°4 du 28 janvier 2016
Traitements et indemnités, avantages sociaux
Délégation de gestion entre services
Mise en place du service facturier
délégation du 8-1-2016 (NOR : MENA1600038X)
Enseignement supérieur et recherche
Instituts universitaires de technologie
Création ou transfert partiel de départements à la rentrée universitaire 2016
Arrêté du 3-12-2015 - J.O. du 5-1-2016 (NOR : MENS1529069A)
Création d'options dans certains départements à la rentrée universitaire 2016
Arrêté du 3-12-2015 - J.O. du 3-1-2016 (NOR : MENS1529082A)
Diplômes comptables
Modalités d'organisation de l'épreuve d'aptitude prévue par le décret n° 2012-432 du 30 mars 2012 relatif à l'activité d'expertise comptable, relativement aux personnes mentionnées aux articles 26 et 27 de l'ordonnance n° 45-2138 du 19 septembre 1945 portant institution de l'Ordre des experts comptables et réglementant le titre et la profession d'expert-comptable
Arrêté du 30-12-2015 (NOR : MENS1500807A)
Cneser
Sanctions disciplinaires
Décisions du 2-11-2015 (NOR : MENS1600021S)
Sanctions disciplinaires
Décisions du 8-12-2015 (NOR : MENS1600022S)
Mouvement du personnel
Conseils, comités et commissions
Nomination de membres au sein de la section 72 (épistémologie, histoire des sciences et des techniques) du Conseil national des universités
Arrêté du 23-11-2015 (NOR : MENH1600024A)
Nomination au conseil scientifique et technique de l'Institut national de recherche en sciences et technologies pour l'environnement et l'agriculture
Arrêté du 14-12-2015 (NOR : MENR1600020A)
Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
Inscription à des tableaux d'avancement
Arrêté du 15-12-2015 (NOR : MENI1600036A)
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