bo Bulletin officiel Ministère de l'Enseignement supérieur
et de la Recherche

Édité par le MESR, le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.
Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)

Bulletin officiel n°4 du 28 janvier 2016

Ressources

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Traitements et indemnités, avantages sociaux

Délégation de gestion entre services

Mise en place du service facturier

délégation du 8-1-2016

MENA1600038X

Enseignement supérieur et recherche

Instituts universitaires de technologie

Création ou transfert partiel de départements à la rentrée universitaire 2016

Arrêté du 3-12-2015 - J.O. du 5-1-2016

MENS1529069A

Instituts universitaires de technologie

Création d'options dans certains départements à la rentrée universitaire 2016

Arrêté du 3-12-2015 - J.O. du 3-1-2016

MENS1529082A

Diplômes comptables

Modalités d'organisation de l'épreuve d'aptitude prévue par le décret n° 2012-432 du 30 mars 2012 relatif à l'activité d'expertise comptable, relativement aux personnes mentionnées aux articles 26 et 27 de l'ordonnance n° 45-2138 du 19 septembre 1945 portant institution de l'Ordre des experts comptables et réglementant le titre et la profession d'expert-comptable

Arrêté du 30-12-2015

MENS1500807A