Bulletin officiel n°29 du 21 juillet 2016
Enseignement supérieur et recherche
Titres et diplômes
Autorisation à délivrer un diplôme intitulé architecte d'intérieur-designer
Arrêté du 28-6-2016 (NOR : MENS1600485A)
Autorisation à délivrer un diplôme de design
Arrêté du 28-6-2016 (NOR : MENS1600486A)
Reconnaissance par l'État
École d'ingénieurs des sciences aérospatiales
Arrêté du 28-6-2016 (NOR : MENS1600487A)
Mandataire unique
Modalités de prise en charge des frais engagés par le mandataire unique prévu à l'article L. 533-1 du code de la recherche
Arrêté du 19-7-2016 - J.O. du 20-7-2016 (NOR : MENR1618100A)
Valorisation de la recherche
Fondation partenariale
Enseignements secondaire et supérieur
Brevet de technicien supérieur
Définition et conditions de délivrance du BTS comptabilité et gestion : modification
Arrêté du 9-6-2016 - J.O. du 5-7-2016 (NOR : MENS1614919A)
Définition et conditions de délivrance du BTS aéronautique : modification
Arrêté du 9-6-2016 - J.O. du 5-7-2016 (NOR : MENS1614925A)
Personnels
Appel à candidatures
Postes et missions à l'étranger (hors établissements scolaires AEFE, MLF et Aflec) ouverts aux personnels titulaires du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Note de service n° 2016-109 du 20-7-2016 (NOR : MENC1618872N)
Personnels enseignants, d'encadrement et administratifs, sociaux, de santé et des bibliothèques
Concours, recrutements réservés et examens professionnels d'avancement de grade - session 2017
Note de service n° 2016-113 du 20-7-2016 (NOR : MENH1617106N)
Mouvement du personnel
Conseils, comités et commissions
Nomination au conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Arrêté du 27-6-2016 (NOR : MENR1600484A)
Nomination au Comité consultatif sur le traitement de l'information en matière de recherche dans le domaine de la santé
Arrêté du 28-6-2016 (NOR : MENR1600488A)
Prorogation du mandat des membres du conseil scientifique en médecine
Arrêté du 5-7-2016 (NOR : MENS1600535A)
Nomination
Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
Décret du 5-7-2016 - J.O. du 7-7-2016 (NOR : MENI1614012D)
Directeur de l'École nationale des chartes
Décret du 5-7-2016 - J.O. du 7-7-2016 (NOR : MENS1613316D)
Directeur de l'École supérieure d'ingénieurs de recherche en matériaux de l'université de Bourgogne
Arrêté du 30-6-2016 (NOR : MENS1600489A)
Nomination
Secrétaire général de l'académie d'Amiens
Arrêté du 11-7-2016 (NOR : MENH1600527A)
Directeur général des services de l'Institut français d'archéologie orientale (IFAO) (groupe III)
Arrêté du 11-7-2016 (NOR : MENH1600528A)
Directeur général des services de la Comue Léonard de Vinci (groupe III)
Arrêté du 11-7-2016 (NOR : MENH1600529A)
Directeur de l'université de technologie de Belfort-Montbéliard
Arrêté du 13-7-2016 (NOR : MENS1600537A)
Informations générales
Vacance de fonctions
Directeur de l'université de technologie de Compiègne
Avis (NOR : MENS1600490V)
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