Bulletin officiel n°17 du 27 avril 2017
Traitements et indemnités, avantages sociaux
Vacataires de l'enseignement supérieur
Délais de paiement
Circulaire n° 2017-078 du 25-4-2017 (NOR : MENF1711388C)
Enseignement supérieur et recherche
Fondation partenariale
Autorisation de la création de la fondation partenariale Polytech
Arrêté du 7-3-2017 (NOR : MENS1700251A)
Isit
Autorisation à délivrer un diplôme visé
Arrêté du 3-4-2017 (NOR : MENS1700252A)
Enseignement privé
Qualification d'établissement d'enseignement supérieur d'intérêt général
Arrêté du 5-4-2017 (NOR : MENS1700254A)
Enseignements secondaire et supérieur
Enseignement supérieur
Procédures d'admission
Circulaire n° 2017-077 du 24-4-2017 (NOR : MENS1710767C)
Enseignements primaire et secondaire
Baccalauréat professionnel
Expérimentation de modalités d'admission dans une section de techniciens supérieurs
Décret n° 2017-515 du 10-4-2017 - J.O. du 12-4-2017 (NOR : MENS1702888D)
Régions académiques dans lesquelles est conduite l'expérimentation de modalités d'admission dans une section de techniciens supérieurs
Arrêté du 10-4-2017 - J.O. du 12-4-2017 (NOR : MENS1702886A)
Classes préparatoires
Objectifs de formation des classes préparatoires littéraires aux grandes écoles Lettres et sciences sociales : modification
Arrêté du 16-3-2017 - J.O. du 31-3-2017 (NOR : MENS1701047A)
Personnels
Nomination
Liste d'aptitude
Inscription sur la liste des maîtres de conférences retenus pour être nommés dans le corps des professeurs des universités
Arrêté du 29-3-2017 (NOR : MENH1700253A)
Mouvement du personnel
Nomination
Directeur de l'École d'ingénieurs Denis Diderot de l'université Paris 7
Arrêté du 7-4-2017 (NOR : MENS1700255A)
Informations générales
Vacance de fonctions
Directeur de l'école polytechnique de l'université de Clermont Auvergne
Avis (NOR : MENS1700257V)
Directeur de l'École polytechnique universitaire de Savoie (Polytech Annecy-Chambéry)
Avis (NOR : MENS1700258V)
Directeur de Télécom Nancy de l'université de Lorraine
Avis (NOR : MENS1700256V)
Directeur du Centre informatique national de l'enseignement supérieur
Avis - J.O. du 16-4-2017 (NOR : MENS1710485V)
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