bo Bulletin officiel Ministère de l'Enseignement supérieur
et de la Recherche

Édité par le MESR, le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.
Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)

Bulletin officiel n°17 du 27 avril 2017

Ressources

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Traitements et indemnités, avantages sociaux

Vacataires de l'enseignement supérieur

Délais de paiement

Circulaire n° 2017-078 du 25-4-2017

MENF1711388C

Enseignement supérieur et recherche

Fondation partenariale

Autorisation de la création de la fondation partenariale Polytech

Arrêté du 7-3-2017

MENS1700251A

Isit

Autorisation à délivrer un diplôme visé

Arrêté du 3-4-2017

MENS1700252A

Enseignement privé

Qualification d'établissement d'enseignement supérieur d'intérêt général

Arrêté du 5-4-2017

MENS1700254A

Enseignements secondaire et supérieur

Enseignement supérieur

Procédures d'admission

Circulaire n° 2017-077 du 24-4-2017

MENS1710767C

Enseignements primaire et secondaire

Baccalauréat professionnel

Expérimentation de modalités d'admission dans une section de techniciens supérieurs

Décret n° 2017-515 du 10-4-2017 - J.O. du 12-4-2017

MENS1702888D

Classes préparatoires

Objectifs de formation des classes préparatoires littéraires aux grandes écoles Lettres et sciences sociales : modification

Arrêté du 16-3-2017 - J.O. du 31-3-2017

MENS1701047A

Baccalauréat professionnel

Régions académiques dans lesquelles est conduite l'expérimentation de modalités d'admission dans une section de techniciens supérieurs

Arrêté du 10-4-2017 - J.O. du 12-4-2017

MENS1702886A

Personnels

Nomination

Représentants du personnel et de l'administration à la commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires affectés dans les services centraux du MENESR : modification

Arrêté du 28-3-2017

MENA1700259A