bo Bulletin officiel Ministère de l'Enseignement supérieur
et de la Recherche

Édité par le MESR, le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.
Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)

Bulletin officiel n°26 du 20 juillet 2017

Ressources

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Organisation générale

Commission d'enrichissement de la langue française

Vocabulaire de la biologie (liste de termes, expressions et définitions adoptés)

Liste du 14-6-2017 - J.O. du 14-6-2017

CTNR1715213K

Traitements et indemnités, avantages sociaux

Indemnités propres à certaines fonctions

Revalorisation des primes attribuées à certains personnels des établissements d'enseignement supérieur

Note de service n° 2017-123 du 27-6-2017

ESRF1719142N

Enseignement supérieur et recherche

Fondation partenariale

Autorisation de création de la fondation partenariale « fondation Université Côte d'Azur »

Arrêté du 15-6-2017

ESRS1700054A

Enseignement privé

Établissements d'enseignement supérieur technique privés et consulaires autorisés à délivrer un diplôme visé par le ministre chargé de l'enseignement supérieur et pouvant conférer le grade de master à leurs titulaires

Arrêté du 7-7-2017

ESRS1700057A

Reconnaissance par l'État

Établissement d'enseignement supérieur Escem

Arrêté du 7-7-2017

ESRS1700058A

Reconnaissance par l'État

Établissement d'enseignement supérieur Sud Management - ECG Agen

Arrêté du 7-7-2017

ESRS1700059A

Actions éducatives

Journée nationale du réserviste

Circulaire n° 2017-126 du 16-6-2017

ESRS1719545C

Cneser

Convocation du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche statuant en matière disciplinaire

Décision du 5-7-2017

ESRS1700056S

Enseignements secondaire et supérieur

Brevets et diplômes

Organisation de l'examen du brevet de technicien supérieur et du diplôme d'État de conseiller en économie sociale familiale - session 2018

Arrêté du 26-6-2017

ESRS1700039A

Classes préparatoires économiques et commerciales

Programme de culture générale de seconde année - année universitaire 2017-2018

Arrêté du 12-7-2017

ESRS1700063A

Classes préparatoires scientifiques

Programme de français et de philosophie - année universitaire 2017-2018

Arrêté du 12-7-2017

ESRS1700064A

Brevet de technicien supérieur

Mise à jour des groupements de spécialités de BTS pour l'évaluation ponctuelle en mathématiques - session 2018

Note de service n° 2017-124 du 28-6-2017

ESRS1718796N

Personnels

Délégation de signature

Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur

Décision du 5-7-2017

ESRB1700066S

Personnels enseignants, d'encadrement et administratifs, sociaux, de santé et des bibliothèques

Concours, recrutements réservés et examens professionnels d'avancement de grade - session 2018

Note de service n° 2017-125 du 18-7-2017

MENH1717367N

Mouvement du personnel

Conseils, comités, commissions

Désignation des membres du CHSCT d'administration centrale des ministères chargés de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche : modification

Arrêté du 20-6-2017

MENA1700397A