Bulletin officiel n°42 du 5 novembre 2020
Organisation générale
Administration centrale des ministères de l'Éducation nationale et de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
Organisation : modification
Décret n° 2020-1288 du 23-10-2020 - JO du 24-10-2020 (NOR : MENA2025092D)
Création et organisation
Service à compétence nationale dénommé Service de modernisation des systèmes d'information des ressources humaines pour l'éducation
Arrêté du 23-10-2020 - JO du 24-10-2020 (NOR : MENA2025108A)
Enseignement supérieur et recherche
École nationale des chartes
Dates et conditions d'organisation des épreuves d'admissibilité au concours d'entrée en première année en 2021
Arrêté du 10-10-2020 (NOR : ESRS2029494A)
Diplôme
Réforme de la licence professionnelle : modification
Arrêté du 2-10-2020 - JO du 18-10-2020 (NOR : ESRS2024942A)
Diplôme supérieur de comptabilité et de gestion
Modalités d'organisation des épreuves - session 2020
Arrêté du 2-11-2020 (NOR : ESRS2029913A)
Bourses et aides aux étudiants
Modalités d'attribution des bourses d'enseignement supérieur sur critères sociaux, des aides au mérite et des aides à la mobilité internationale pour l'année 2019-2020 : additif
Circulaire du 26-10-2020 (NOR : ESRS2025620C)
Personnels
Commission administrative paritaire locale compétente à l'égard des secrétaires administratifs de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur affectés dans les services centraux relevant des ministres chargés de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la recherche et de la jeunesse et des sports
Nomination des représentants de l'administration et des représentants du personnel : modification
Arrêté du 1-10-2020 (NOR : MENA2027554A)
Mouvement du personnel
Nomination
Directrice générale des services de l'université Rennes 1 (groupe I)
Arrêté du 8-10-2020 (NOR : ESRH2028186A)
Directeur de l'observatoire des sciences de l'univers Efluve
Arrêté du 12-10-2020 (NOR : ESRS2027358A)
Nomination
Délégué territorial à la recherche et à la technologie
Arrêté du 5-11-2020 (NOR : ESRR2028127A)
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