Bulletin officiel n° 16 du 21 avril 2022
Organisation générale
Commission d'enrichissement de la langue française
Vocabulaire des télécommunications
Liste du 19-3-2022 (NOR : CTNR2208331K)
Vocabulaire de l'automobile
Liste du 30-3-2022 (NOR : CTNR2208826K)
Enseignement supérieur et recherche
Cneser
Sanctions disciplinaires
Décisions du 9-3-2022 (NOR : ESRS2210357S)
Enseignements secondaire et supérieur
Procédure nationale de préinscription Parcoursup
Aides spécifiques à certains bacheliers
Circulaire du 14-4-2022 (NOR : ESRS2211498C)
Personnels
Promotion de grade
Accès de la hors classe et à l'échelon exceptionnel de la hors classe des professeurs de l'École nationale supérieure d'arts et métiers (Ensam) - Année 2022
Note de service du 28-3-2022 (NOR : ESRH2210843N)
Informations générales
Conseils, comités, commissions
Prorogation de la durée du mandat des membres de la commission paritaire d'établissement de l'Institut d'études politiques de Lille
Arrêté du 25-3-2022 (NOR : ESRH2210250A)
Prorogation de la durée du mandat des membres de la commission paritaire d'établissement de l'Institut national des langues et civilisations orientales
Arrêté du 4-4-2022 (NOR : ESRH2210838A)
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