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299 résultats

Déclaration finale du G7 des ministres de la science et de la technologie

15.05.2023

Nous, ministres de la Science et de la Technologie du G7, affirmons notre attachement aux valeurs communes que sont la démocratie, l'État de droit, l'ouverture et le respect de la liberté et des droits de l'Homme, ainsi que l'importance de la…
Communiqué de presse
Actualité
Communiqué de presse

Guide du crédit d'impôt recherche 2022

12.05.2023
Guide du crédit d'impôt recherche

|2022

Le CIR est un mécanisme d'incitation fiscale au développement de l'effort de recherche scientifique et technique des entreprises. Il permet aux entreprises de financer leurs activités R&D et d'innovation.
Brochure
Guide du CIR 2022 - couverture

CIR : les autres formulaires de déclaration

11.05.2023

Le CIR, qui n'a pu être ni imputé, ni remboursé, constitue une créance sur le Trésor. Pour déclarer une créance, il existe plusieurs formulaires disponibles en suivant l'un des liens ci-dessous.
Formulaire

Agrément CIC des bureaux de style

11.05.2023

Les bureaux de style souhaitant être agréés au titre du crédit d'impôt collection en tant que prestataires de travaux de mise au point d'une nouvelle gamme de produits doivent en faire la demande. Le dépôt du dossier de la demande d'agrément au…
Article
Formulaire

10e édition du Prix Pépite - Ouverture des candidatures 2023

10.05.2023

L'édition 2023 du Prix Pépite est lancée. Initié par le ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche, le Prix Pépite est un dispositif de soutien aux projets de création d'entreprise innovante et créative, portés par les étudiants et les…
Prix Pépite
Prix - concours
Événement

Déplacement de Sylvie Retailleau au Japon

04.05.2023

La ministre de l’Enseignement supérieur et de la Recherche, Sylvie Retailleau, se rendra au Japon du 11 au 14 mai 2023, à l’occasion de la réunion des ministres de la science et de la technologie du G7.
Note aux rédactions
Note aux rédactions

La France et le Canada lancent le Comité mixte sur la science, la technologie et l’innovation

25.04.2023

Partenaires de longue date en matière de recherche et d’innovation, la France et le Canada croient à l’importance d’investir dans la science, la technologie et l’innovation pour répondre aux grands enjeux auxquels le monde est aujourd’hui confronté…
Communiqué de presse
Actualité
Déclaration commune

Déplacement de Sylvie Retailleau, ministre de l’Enseignement supérieur et de la Recherche au Canada

18.04.2023

La ministre de l’Enseignement supérieur et de la Recherche, Sylvie Retailleau, se rendra au Canada du 20 au 25 avril 2023, à l’occasion de la tenue du tout premier Comité mixte Canada-France en science, technologie et innovation (CMCF).
Note aux rédactions
Note aux rédactions

Point presse - Déplacement de Sylvie Retailleau au Canada

18.04.2023

À l'occasion du déplacement de Sylvie Retailleau au Canada du 20 au 24 avril et de la tenue du premier Comité mixte Canada-France en science, technologie et innovation.
Note aux rédactions
Note aux rédactions

Pôles universitaires d’innovation : 29 projets participent à l’étape de sélection pour un déploiement dès l’été 2023

11.04.2023

Pour favoriser et accélérer l’utilisation des résultats de la recherche au profit des Françaises et des Français, le Gouvernement déploie dans le cadre du plan France 2030 une politique ambitieuse en faveur de l’innovation et de la création de…
Communiqué de presse
Actualité
Communiqué de presse

Déplacement de Sylvie Retailleau dans le cadre de la visite d'État du président de la République au Royaume des Pays-Bas

11.04.2023

La ministre de l’Enseignement supérieur et de la Recherche, Sylvie Retailleau, prendra part à la délégation accompagnant le président de la République pour sa visite d’État au Royaume des Pays-Bas ces mardi 11 et mercredi 12 avril. Le président de…
Note aux rédactions
Note aux rédactions

France 2030 : six premiers lauréats pour constituer et consolider des entrepôts de données de santé hospitaliers

03.04.2023

Les six premiers lauréats sélectionnés dans le cadre de la première vague de l'appel à projets "Accompagnement et soutien à la constitution d'entrepôts de données de santé hospitaliers" de France 2030 ont été annoncés.
Communiqué de presse
Actualité
Communiqué de presse

Point presse - Lancement du programme de recherche (PEPR) NumPEx

22.02.2023

À l’occasion du lancement du programme de recherche (PEPR) NumPEx vendredi 24 février au CEA de Bruyères-le-Châtel, un point presse est organisé.


Note aux rédactions
Note aux rédactions

Déplacement de Sylvie Retailleau et Jean-Noël Barrot consacré au lancement du programme de recherche (PEPR) NumPEx

21.02.2023

Déplacement de Sylvie Retailleau, ministre de l’Enseignement supérieur et de la Recherche et Jean-Noël Barrot, ministre délégué chargé de la Transition numérique et des Télécommunications, consacré au lancement du programme de recherche (PEPR)…
Note aux rédactions
Note aux rédactions

Agrément CIR Organismes publics

16.02.2023

Depuis 1er janvier 2022, tous les organismes de recherche, qu’ils soient publics, assimilés publics ou privés, doivent être titulaires d'un agrément délivré par le ministre chargé de la recherche pour que le donneur d’ordre puisse…
Article

Agrément CIR FCS

16.02.2023

Le dépôt d'un dossier de demande d'agrément au titre du crédit d'impôt recherche au titre de la R&D pour les fondations de coopération scientifique anciennement citées 3° du d du II de l'article 244 quater B du CGI (§ 70 et s. du BOI-BIC-RICI-10-10…
Formulaire

Agrément CIR Organismes privés

16.02.2023

La demande d'agrément doit se faire prioritairement par la démarche en ligne, qui constitue la voie la plus efficace. En cas d'impossibilité, l'envoi sur clef USB du dossier constitué, à partir du cerfa statique et la notice associée, reste possible…
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Agrément CIR Experts individuels

16.02.2023

La demande d'agrément doit se faire prioritairement par la démarche en ligne, qui constitue la voie la plus efficace. En cas d'impossibilité, l'envoi du dossier constitué sur clef USB, à partir du cerfa statique et la notice associée, reste possible…
Formulaire

Déplacement de Sylvie Retailleau à Genève

09.02.2023

Sylvie Retailleau, ministre de l’Enseignement Supérieur et de la Recherche, se rendra à Genève lundi 13 février 2023.
Note aux rédactions
Note aux rédactions

Discours de Sylvie Retailleau à l'occasion de la clôture du colloque "Covid-19 - Bilan et perspectives de recherche" de l'Agence nationale de la recherche

03.02.2023

Sylvie Retailleau, ministre de l’Enseignement supérieur et de la Recherche, a prononcé un discours jeudi 2 février 2023, à l’occasion de la clôture du colloque "Covid-19 - Bilan et perspectives de recherche" de l'Agence nationale de la recherche.
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