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Le bilan social du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation 2018-2019 dresse un portrait de l'ensemble des personnels, enseignants et autres personnels de l'enseignement supérieur et de la recherche. Ces personnels exercent leurs fonctions dans les établissements d'enseignement supérieur, au sein du réseau des œuvres universitaires et scolaires ou dans les directions de l'administration centrale en charge de l'enseignement supérieur, ainsi qu'au sein des établissements publics à caractère scientifique et technologique (EPST). Cette édition intègre dans une unique publication les indicateurs du bilan social et du rapport de situation comparée en identifiant par une icône, dans la table des matières et au niveau de l'intitulé des indicateurs, ceux qui présentent des caractéristiques de genre.
Rédacteurs en chef : Mélanie Quillard et Bruno Réguigne
Cette partie présente la répartition des effectifs par filière, corps / grade, position administrative, discipline ou branche d'activité. Presque 218 000 hommes et femmes (y compris les personnels « ouvriers » du réseau des œuvres universitaires et scolaires), exercent leur activité dans l'enseignement supérieur, dont près de 69 800 agents non titulaires et près de 18 600 personnels « ouvriers ». A ces indicateurs présentés par sexe et par tranche d'âge, s'ajoutent des informations sur les flux entrées/sorties au cours de l'année 2018, par exemple sur les recrutements, les promotions, les départs à la retraite. Des points particuliers mettent en avant l'encadrement administratif supérieur, les agents déclarés « travailleurs handicapés ».
Cette partie présente la répartition des effectifs des agents titulaires et non titulaires en activité dans les EPST, par filière, corps / grade, discipline et branche d'activité. 56 600 hommes et femmes exercent leur activité dans la recherche (EPST), dont près de 14 500 agents non titulaires. A ces indicateurs présentés par sexe et par tranche d'âge, s'ajoutent des informations sur les flux entrées/sorties au cours de l'année 2018, par exemple sur les recrutements, les promotions, les départs à la retraite.
Ce chapitre présente les effectifs rémunérés, la répartition des dépenses de masse salariale, les traitements indiciaires des agents titulaires, la rémunération nette mensuelle des agents, ainsi que les régimes indemnitaires dans les établissements d'enseignement supérieur et dans les EPST.
Les données de masse salariale de l'enseignement supérieur sont issues d'OREMS pour les établissements RCE et de POLCA pour les établissements non RCE. Les données annuelles de rémunération des EPST sont quant à elles produites à partir du système d'information sur les agents des services publics (Siasp) conçu et produit par l'Insee.
Ce chapitre présente les référentiels métiers existants au sein de l'enseignement supérieur et certains aspects de la formation des personnels (type de formation, nombre d'agents formés et dépenses de formation).
La formation professionnelle continue représente 87% de l'ensemble des formations.
Cette partie du bilan social est consacrée aux informations sur les congés pour raison de santé, la médecine de prévention, la sécurité et les conditions de travail, la formation en santé et sécurité au travail ainsi qu'aux statistiques sur les accidents de travail ou de trajet et les maladies professionnelles.
Ce chapitre présente les dépenses d'action sociale effectuées pour les agents titulaires et non titulaires dans l'enseignement supérieur (prestations sociales et aides exceptionnelles).
Ce chapitre présente les moyens humains accordés aux syndicats, les résultats des derniers scrutins du CTMESR et du CTU et la répartition des représentants du personnel au sein des instances nationales compétentes pour l'enseignement supérieur.