Bulletin officiel n° 16 du 19 avril 2012
Nomination
Bulletin officiel n° 16 du 19 avril 2012

Organisation générale

Enseignement supérieur et recherche

Enseignements secondaire et supérieur

Répertoire national des identifiants élèves, étudiants et apprentis

Personnels

Mouvement du personnel

Informations générales

Inspecteur santé et sécurité au travail dans les établissements publics de l'État d'enseignement supérieur ou à caractère scientifique et technologique, relevant de la tutelle du ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche ainsi que dans les locaux de l'administration centrale du MENJVA et du MESR

Article 1 - À compter du 1er janvier 2012, Patrick Rieux, ingénieur de recherche, est chargé d'assurer, en remplacement de Lucien Schnebelen, les fonctions d'inspection en matière de santé et sécurité au travail dans les établissements publics de l'État d'enseignement supérieur ou à caractère scientifique et technologique, relevant de la tutelle du ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche ainsi que dans les locaux de l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale et du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche.

Article 2 - Le secrétaire général et le chef du service de l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche sont chargés de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative ainsi qu'au Bulletin officiel du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche.

Fait le 21 mars 2012

Pour le ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative,
Pour le ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
et par délégation,
La directrice générale des ressources humaines,
Josette Théophile