Bulletin officiel n° 44 du 29 novembre 2012
Conseils, comités et commissions
Liste nominative des représentants à la commission centrale d'action sociale
NOR :
MENA1200477A
Arrêté : du 29-10-2012
Émetteur :
MEN - SAAM A1
Vu arrêté du 4-10-1991 modifié ; arrêté du 6-12-2011 ; arrêté du 21-2-2012
Article 1 - L'article 1er de l'arrêté du 21 février 2012 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
CGT
- En qualité de représentant suppléant :
Au lieu de : Marina Caret
Lire : Cécilia Kebaili
Unsa
- En qualité de représentant titulaire :
Au lieu de : Alice Davaillon
Lire : Rosine Bouvier
- En qualité de représentant suppléant :
Au lieu de : Rosine Bouvier
Lire : Marie-José Monnet
Article 2 - Le secrétaire général est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié aux Bulletins officiels des ministères de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche.
Fait le 29 octobre 2012
Pour le ministre de l'éducation nationale,
Pour la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
et par délégation,
Le secrétaire général,
Jean Marimbert
Pour la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
et par délégation,
Le secrétaire général,
Jean Marimbert