Bulletin officiel n°37 du 8 octobre 2015
Titres et diplômes
Bulletin officiel n°37 du 8 octobre 2015

Enseignement supérieur et recherche

Titres et diplômes

Cneser

Mouvement du personnel

Nomination

Grade de licence : application du décret n° 2015-1168 du 21 septembre 2015

NOR : MENS1518625A
Arrêté : du 21-9-2015 - J.O. du 23-9-2015
Émetteur : MENESR - DGESIP A1-2
Vu code de l'éducation, notamment articles L. 612-1, L. 613-1 et D. 613-1 à D. 613-5 ; décret n° 2015-408 du 10-4-2015 ; décret n° 2015-1168 du 21-9-2015 ; arrêté du 22-1-2014 ; avis du Cneser du 7-7-2015

Article 1 - Le grade de licence est conféré de plein droit aux titulaires des diplômes du cycle pluridisciplinaire d'études supérieures délivrés par l'université de recherche Paris sciences et lettres - PSL Research University mentionnés en annexe.

 

Article 2 - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

 

Fait le 21 septembre 2015

Pour la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
et par délégation,
La directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle,
Simone Bonnafous

Annexe

Diplôme du cycle pluridisciplinaire d'études supérieures, spécialisation histoire.

Diplôme du cycle pluridisciplinaire d'études supérieures, spécialisation philosophie.

Diplôme du cycle pluridisciplinaire d'études supérieures, spécialisation histoire et théorie des arts.

Diplôme du cycle pluridisciplinaire d'études supérieures, spécialisation physique.

Diplôme du cycle pluridisciplinaire d'études supérieures, spécialisation chimie.