Bulletin officiel n°19 du 12 mai 2016
Cneser
Convocation du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche statuant en matière disciplinaire
NOR :
MENS1600316S
Décision : du 20-4-2016
Émetteur :
MENESR - DGESIP - CNESER
Par décision du président du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche statuant en matière disciplinaire en date du 20 avril 2016, le Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche statuant en matière disciplinaire est convoqué au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche :
- le mercredi 8 juin 2016 à 9 h 30 ;
- le mardi 5 juillet 2016 à 9 h 30.