Bulletin officiel spécial n° 7 du 1er octobre 2020
Accréditation de l'École nationale vétérinaire d'Alfort en vue de la délivrance de diplômes nationaux
Bulletin officiel spécial n° 7 du 1er octobre 2020

Bulletin officiel spécial n° 7 du 1er octobre 2020

Accréditation de l'université Paris-Saclay et l'École universitaire de 1er cycle de Paris-Saclay (EU1CPS) en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l'université d'Evry-Val d'Essonne en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l'université de Versailles Saint-Quentin-en-Yvelines en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l'Institut polytechnique de Paris en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l'École des hautes études commerciales de Paris en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de la Communauté d'universités et d'établissements université Paris-Est en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l'université Paris XII en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l'université Gustave Eiffel en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l'École nationale des ponts et chaussées en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l'École nationale vétérinaire d'Alfort en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de la Communauté d'universités et établissements université Paris Lumières en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l'université Paris-VIII en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l'université Paris-X en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l'Institut national supérieur de formation et de recherche pour l'éducation des jeunes handicapés et enseignements adaptés en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de CY Cergy (CY Sup) Paris université et de son École universitaire des premiers cycles en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l'École nationale supérieure de l'électronique et de ses applications de Cergy en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l'université de Lille en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l'université d'Artois en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l'université du Littoral en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l'université Polytechnique Hauts-de-France en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de la Centrale Lille Institut en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l'Institut national des sciences appliquées Hauts-de-France en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l'École nationale supérieure des arts et industries textiles de Roubaix en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l'université de La Réunion en vue de la délivrance de diplômes nationaux
NOR : ESRS2021085A
Arrêté : du 10-6-2020
Émetteur : MESRI - DGESIP B1-1
Vu Code de l'éducation, notamment articles L. 613-1, D. 613-6 et D. 613-7 ; Code rural et de la pêche maritime, notamment article L. 812-1 ; arrêtés du 22-1-2014 ; arrêté du 25-5-2016 ; avis du Cneser en date du 11-3-2020 ; avis du Cneser agricole, agroalimentaire et vétérinaire en date du 30-4-2020 ; avis conforme du ministre de l'Agriculture et de l'Alimentation en date du 9-6-2020

Article 1 - À compter de l'année universitaire 2020-2021, l'École nationale vétérinaire d'Alfort est accréditée en vue de la délivrance des diplômes figurant en annexe.

 

Article 2 - L'établissement délivre le doctorat dans le cadre des écoles doctorales accréditées dont la liste est jointe en annexe. Il le délivre seul ou conjointement selon les conditions précisées dans l'annexe.

 

Article 3 - La directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle, le recteur de la région académique d'Île-de-France et le directeur de l'École nationale vétérinaire d'Alfort sont chargés de l'exécution du présent arrêté.

Pour la ministre de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation, et par délégation,
Pour la directrice générale de l'enseignement et de l'insertion professionnelle, et par délégation,
Pour le chef de service de la stratégie de contractualisation du financement et de l'immobilier, et par délégation,
Le sous-directeur du dialogue contractuel,
Gérard Maillet

 

Annexe

Liste des diplômes