Bulletin officiel spécial n° 7 du 1er octobre 2020
Accréditation de l'université d'Artois en vue de la délivrance de diplômes nationaux
NOR :
ESRS2021823A
Arrêté : du 20-7-2020
Émetteur :
MESRI - DGESIP B1-1
Vu Code de l'éducation, notamment articles L. 613-1, D. 613-6 et D. 613-7 ; arrêtés du 22-1-2014 ; arrêté du 25-5-2016 ; avis du Cneser
Article 1 - À compter de l'année universitaire 2020-2021, l'université d'Artois est accréditée en vue de la délivrance des diplômes figurant en annexe.
Article 2 - L'établissement délivre le doctorat dans le cadre des écoles doctorales accréditées dont la liste est jointe en annexe. Il le délivre seul ou conjointement, selon les conditions précisées dans l'annexe.
Article 3 - La directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle, la rectrice de la région académique des Hauts-de-France et le président de l'université d'Artois sont chargés de l'exécution du présent arrêté.
Fait le 20 juillet 2020
Pour la ministre de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation, et par délégation,
Pour la directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle, et par délégation,
Pour le chef de service de la stratégie de contractualisation, du financement et de l'immobilier, et par délégation,
Pour le sous-directeur du dialogue contractuel, et par délégation, et par délégation,
La cheffe du département des contrats de sites et des accréditations,
Françoise Profit
Pour la directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle, et par délégation,
Pour le chef de service de la stratégie de contractualisation, du financement et de l'immobilier, et par délégation,
Pour le sous-directeur du dialogue contractuel, et par délégation, et par délégation,
La cheffe du département des contrats de sites et des accréditations,
Françoise Profit