bo Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche
Édité par le MESRE, le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.
Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)
Conseils, comités, commissions
Nomination des représentants du personnel et des employeurs à la commission paritaire de pilotage et de suivi du régime de protection sociale complémentaire – Modification
nor : MENH2607437A
Arrêté du 13-3-2026
MEN – MESRE – MSJVA – DGRH C1-3
Vu Code général de la fonction publique ; décret n° 2020-1427 du 20-11-2020 modifié ; décret n° 2022-633 du 22-4-2022 modifié ; arrêté du 28-4-2022 ; arrêté du 30-5-2022 ; arrêtés de composition du comité social d’administration ministériel de l’éducation nationale du 6-1-2023, du comité social d’administration ministériel de l’enseignement supérieur et de la recherche du 11-1-2023, et du comité social d’administration ministériel de la jeunesse et des sports du 6-1-2023 ; arrêté du 4-6-2024 ; accord ministériel du 8-4-2024
Article 1 – 1° L’article 2 I. de l’arrêté du 4 juin 2024 susvisé, fixant la liste nominative des représentants du personnel à la commission paritaire de pilotage et de suivi, est modifié ainsi qu’il suit :
Pour le CSA MEN
Au titre de la FSU :
En qualité de représentant suppléant :
Au lieu de : Aurélie Gagnier-Boivin
Lire : Virginie Akliouat
Au titre de l’Unsa Éducation :
En qualité de représentant titulaire :
Au lieu de : Anne Barbero
Lire : Stève Blanchard
En qualité de représentants suppléants :
Au lieu de : Steve Blanchard et Audrey Lalanne
Lire : Anne Barbero et Karine Fromont
Au titre de la Fnec-FP-FO :
En qualité de représentant suppléant :
Au lieu de : Dominique Barbier
Lire : Maxime Reby
2° L’article 2 II. de l’arrêté du 4 juin 2024 susvisé, fixant la liste nominative des représentants du personnel à la commission paritaire de pilotage et de suivi, est modifié ainsi qu’il suit :
Pour le CSA MESR
Au titre de l’Unsa Éducation :
En qualité de représentant titulaire :
Au lieu de : Véronique de Aguiar
Lire : Cédric Clerc
En qualité de représentants suppléants :
Au lieu de : Cédric Clerc et Jérôme Giordano
Lire : Jérôme Giordano et Stéphanie Gouriou
Au titre de la Ferc-CGT :
En qualité de représentant suppléant :
Au lieu de : Jacques Guilbert
Lire : Vincent Martin
Au titre de la FO ESR :
En qualité de représentant titulaire :
Au lieu de : Gilles Bourhis
Lire : Joanne Mercher-Guene
En qualité de représentant suppléant :
Au lieu de : Joanne Mercher-Guene
Lire : Medhi Fezzani
3° L’article 2 III. de l’arrêté du 4 juin 2024 susvisé, fixant la liste nominative des représentants du personnel à la commission paritaire de pilotage et de suivi, est modifié ainsi qu’il suit :
Pour le CSA MJS
Au titre de la CFDT Éducation Formation Recherches Publiques :
En qualité de représentant titulaire :
Au lieu de : Alice Hadjou
Lire : Marie-José Vives
En qualité de représentants suppléants :
Au lieu de : Jean-Marc Grimont et Mickaël Guigne
Lire : Frédéric Cuignet-Royer
Au titre de Solidaires Jeunesse et sports :
En qualité de représentant suppléant :
Au lieu de : Cédric Desmarais
Lire : Julie Biez
Article 2 – Le directeur général des ressources humaines est chargé de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au Bulletin officiel de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports et au Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche.
Fait le 13 mars 2026,
Pour le ministre de l’Éducation nationale, et par délégation,
Pour le ministre de l’Enseignement supérieur, de la Recherche et de l’Espace, et par délégation,
Pour la ministre des Sports, de la Jeunesse et de la Vie associative, et par délégation,
Le chef du service des politiques sociales et des personnels BIATPSS, adjoint au directeur général,
Guillaume Aujaleu
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