Bulletin officiel n°2 du 14 janvier 2021
Conseils, comités, commissions
Nomination des membres du comité technique d'administration centrale du ministère chargé de l'éducation nationale et de la jeunesse et du ministère chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation : modification
NOR :
MENA2037198A
Arrêté : du 21-12-2020
Émetteur :
MENJS - MESRI - SAAM A1
Vu loi n° 83-634 du 13-7-1983 modifiée, ensemble loi n° 84-16 du 11-1-1984 modifiée ; décret n° 2011-184 du 15-2-2011 modifié ; arrêté du 1-7-2011 ; arrêté du 14-1-2019Article 1 - L'article 2 de l'arrêté du 14 janvier 2019 susvisé est ainsi modifié :
En qualité de représentant titulaire du personnel :
Au lieu de :
Martine Malassis, représentant le SNPTES
Lire :
Christian Mertz, représentant le SNPTES
En qualité de représentant suppléant du personnel :
Au lieu de :
Christian Mertz, représentant le SNPTES
Lire :
Madame Nouria Aït-Atmane, représentant le SNPTES
Article 2 - La secrétaire générale est chargée de l'exécution du présent arrêté qui sera publié aux Bulletins officiels de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation.
Fait le 21 décembre 2020
Pour les ministres de l'Éducation nationale, de la Jeunesse et des Sports et de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation, et par délégation,
La secrétaire générale,
Marie-Anne Lévêque
La secrétaire générale,
Marie-Anne Lévêque