Bulletin officiel spécial n°5 du 21 octobre 2021
Accréditation de l'Institut national d'enseignement supérieur pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement en vue de la délivrance de diplômes nationaux
Bulletin officiel spécial n°5 du 21 octobre 2021

Bulletin officiel spécial n°5 du 21 octobre 2021

Accréditation de l'université Clermont Auvergne en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l'université Grenoble Alpes en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l'Institut polytechnique de Grenoble en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l'université de Chambéry en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l'université de Montpellier en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l'École nationale supérieure de chimie de Montpellier en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l'Institut national d'enseignement supérieur pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l'Institut agronomique méditerranéen de Montpellier (IAMM) en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l'université Montpellier III en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l'université de Nîmes en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l'université de Perpignan en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l'université Toulouse-I en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l'université Toulouse-II en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l'université Toulouse-III en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l'Institut national universitaire Jean-François Champollion en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l'Institut national polytechnique de Toulouse en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l'Institut national des sciences appliquées de Toulouse en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l'École nationale de l'aviation civile de Toulouse en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l'École nationale supérieure de formation de l'enseignement agricole en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l'École nationale vétérinaire de Toulouse en vue de la délivrance de diplômes nationaux
NOR : ESRS2128002A
Arrêté : du 23-7-2021
Émetteur : MESRI - DGESIP B1-1
Vu Code de l'éducation, notamment articles L 613-1, D 613-6 et D 613-7 ; Code rural et de la pêche maritime, notamment article L. 812-1 ; arrêtés du 22-7-2014 ; arrêté du 30-4-2014 ; avis conforme du ministre de l'Agriculture et de l'Alimentation du 9-7-2021 ; avis du Cneser

Article 1 - À compter de l'année universitaire 2021-2022, l'Institut national d'enseignement supérieur pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement est accrédité en vue de la délivrance des diplômes figurant en annexe.

 

Article 2 -  L'établissement délivre le doctorat dans le cadre des écoles doctorales accréditées dont la liste est jointe en annexe. Il le délivre seul ou conjointement, selon les conditions précisées dans l'annexe.

 

Article 3 -  La directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle, le recteur de la région académique Île de France et la directrice de l'Institut national d'enseignement supérieur pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement sont chargés de l'exécution du présent arrêté.

Pour la ministre de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation, et par délégation,
Pour la directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle, et par délégation,
Pour le chef de service de la stratégie de contractualisation, du financement et de l'immobilier, et par délégation,
La sous-directrice du dialogue contractuel,
Cécile Batou-To Van

Annexe

Liste des diplômes