Bulletin officiel n° 31 du 25 août 2022
Titres et diplômes
Accréditation des universités de Besançon, Caen, Dijon, Rouen et Tours en vue de délivrer le diplôme de formation générale en sciences odontologiques
NOR :
ESRS2220085A
Arrêté : du 21-7-2022
Émetteur :
MESR - DGESIP A1-4
Vu Code de l'éducation ; arrêté du 22-3-2011 modifié ; avis du Cneser en date du 5-7-2022
Article 1 - Les universités mentionnées ci-dessous sont accréditées à délivrer le diplôme de formation générale en sciences odontologiques à compter de l'année universitaire 2022-2023 et jusqu'à la fin de l'année universitaire 2023-2024 :
- l'université de Besançon ;
- l'université de Dijon ;
- l'université de Tours.
Article 2 - Les universités mentionnées ci-dessous sont accréditées à délivrer le diplôme de formation générale en sciences odontologiques à compter de l'année universitaire 2022-2023 et jusqu'à la fin de l'année universitaire 2027-2028 :
- l'université de Caen ;
- l'université de Rouen.
Article 3 - La directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle est chargée, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche.
Fait le 21 juillet 2022
Pour la ministre de l'Enseignement supérieur et de la Recherche et par délégation,
La directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle,
Anne-Sophie Barthez
La directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle,
Anne-Sophie Barthez