Bulletin officiel n° 1 du 5 janvier 2023
Cadre national sur les attendus de formations
Bulletin officiel n° 1 du 5 janvier 2023

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Vacance de poste

Cadre national sur les attendus des formations conduisant à un diplôme national relevant du ministère chargé de l'enseignement supérieur : modification

NOR : ESRS2232670A
Arrêté : du 13-12-22 - JO du 20-12-2022
Émetteur : MESR - DGESIP A MOSS
Vu Code de l'éducation, notamment articles L. 612-3 et L. 612-3-2 ; arrêté du 9-3-2018 modifié ; avis du Cneser du 15-11-2022 et du 13-12-2022

Article 1 - L'annexe I de l'arrêté du 9 mars 2018 susvisé est remplacée par l'annexe I du présent arrêté.

 

Article 2 - L'annexe VI du même arrêté est remplacée par l'annexe II du présent arrêté.

 

Article 3 - La directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

 

Fait le 13 décembre 2022

Pour la ministre de l'Enseignement supérieur et de la Recherche, et par délégation,
La cheffe du service de la stratégie des formations et de la vie étudiante, adjointe à la directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle,
Laure Vagner-Shaw

Annexe I

Connaissances et compétences attendues pour la réussite dans les différentes spécialités des sections de techniciens supérieurs conduisant à un brevet de technicien supérieur

Annexe II

Connaissances et compétences attendues pour la réussite dans les formations conduisant au diplôme national de licence ou au parcours de formation mentionné au 2° du I de l'article R. 631-1 du Code de l'éducation (parcours spécifique « accès santé » : « Pass »)