Modification des programmes nationaux

Article 1 - L'arrêté du 6 décembre 2019 susvisé est ainsi modifié :

1° L'avant-dernier alinéa de l'article 12 est supprimé ; 

2° La seconde phrase du deuxième alinéa de l'article 17 est supprimée ;

3° Après l'article 20, il est inséré un article 20-1 ainsi rédigé :

« Art. 20-1.- Le présent arrêté est applicable dans les îles Wallis-et-Futuna, en Polynésie française et en Nouvelle-Calédonie dans sa rédaction résultant de l'arrêté du 15 février 2023 relatif à la licence professionnelle ».

Article 2 - L'arrêté du 15 avril 2022 susvisé est ainsi modifié :

1° Dans l'intitulé de l'arrêté, les mots : « et abrogeant l'arrêté du 3 août 2005 modifié relatif au diplôme universitaire de technologie dans l'Espace européen de l'enseignement supérieur et l'arrêté du 15 septembre 1988 relatif à la prise en compte, à titre expérimental, des activités physiques et sportives pour la délivrance du diplôme universitaire de technologie » sont supprimés ;

2° À l'article 2, les vingt-troisième et vingt-quatrième alinéas sont remplacés par les dispositions suivantes :

« - science des données ;

« - science et génie des matériaux ; » ;

3° L'article 5 est remplacé par les dispositions suivantes :

« Art. 5.- Le présent arrêté est applicable dans les îles Wallis-et-Futuna, en Polynésie française et en Nouvelle-Calédonie dans sa rédaction résultant de l'arrêté du 15 février 2023 relatif à la licence professionnelle » ;

4° L'annexe 11 est remplacée par l'annexe 1 du présent arrêté ;

5° L'annexe 21 est remplacée par l'annexe 2 du présent arrêté ;

6° L'annexe 23 devient l'annexe 24 à laquelle elle se substitue ;

7° Après l'annexe 22, il est inséré une nouvelle annexe 23 par l'annexe 3 du présent arrêté.

Article 3 - Le 57° du I de l'article 2 de l'arrêté du 27 novembre 2020 susvisé est abrogé.

Article 4 - La directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle et la directrice générale des outre-mer sont chargées, chacune en ce qui la concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française

Fait le 15 février 2023