Publié le

12.02.2019

Sommaire

Les séances du C.T.M.E.S.R.

Chaque comité technique ministériel de l'enseignement supérieur et de la recherche doit se tenir au minimum deux fois par an. Il se réunit à chaque fois que son président juge utile de le convoquer ou lorsqu'au moins la moitié des membres titulaires des représentants du personnel le demande. Les séances des C.T.M.E.S.R. ne sont pas publiques.  

Ordres du jour des séances et suivi des textes

2019
 

Séance du 4 février

Ordre du jour - PDF | 296.43 Ko
Eléments d'information - PDF | 143.68 Ko


 

2018
 

Séance du 5 juillet

Ordre du jour - PDF | 412.03 Ko


 

Séance du 14 juiin

Ordre du jour - PDF | 335.49 Ko
Eléments d’information - PDF | 171.77 Ko

 

Séance du 20 avril

Ordre du jour - PDF | 334.78 Ko
Eléments d’informations - PDF | 765.42 Ko

 

Séance du 14 février :

Ordre du jour - PDF | 334.91 Ko
Eléments d'information  - PDF | 750.29 Ko