Bulletin officiel n°30 du 25 août 2011
Organisation générale
Administration centrale du MENJVA et du MESR
Attributions de fonctions
Arrêté du 5-7-2011 (NOR : MENA1100312A)
Attributions de fonctions
Arrêté du 5-7-2011 (NOR : MENA1100313A)
Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
Pôle de contractualisation et de financement des établissements de formation et de recherche : modification
Arrêté du 27-7-2011 - J.O. du 13-8-2011 (NOR : ESRA1117787A)
Cneser
Convocation
Décision du 22-7-2011 (NOR : ESRS1100250S )
Convocation
Décision du 22-7-2011 (NOR : ESRS1100251S)
Enseignement supérieur et recherche
Études médicales
Deuxième partie du 2ème cycle : thèmes d'enseignement devant faire l'objet de séminaires
Arrêté du 20-7-2011 (NOR : ESRS1100249A)
Diplômes d'études spécialisées de médecine
Liste et réglementation
Arrêté du 11-7-2011 - J.O. du 13-8-2011 (NOR : ESRS1119238A)
Diplôme de formation générale en sciences maïeutiques
Régime des études
Arrêté du 19-7-2011 - J.O. du 10-8-2011 (NOR : ESRS1119920A)
DCG et DSCG
Calendrier des inscriptions et des épreuves - session 2012
Arrêté du 20-7-2011 (NOR : ESRS1100247A)
Diplôme national de l'enseignement supérieur
Licence
Arrêté du 1-8-2011 - J.O. du 11-8-2011 (NOR : ESRS1119411A)
Enseignement privé
Établissements d'enseignement supérieur technique privés et consulaires autorisés à délivrer un diplôme visé par le ministre chargé de l'Enseignement supérieur
Arrêté du 11-7-2011 (NOR : ESRS1100243A)
Reconnaissance par l'État des établissements d'enseignement supérieur technique privés Groupe ESC Troyes et Reims Management School
Arrêté du 11-7-2011 (NOR : ESRS1100245A)
Hygiène et sécurité
Comité central d'hygiène et de sécurité ministériel compétent pour l'enseignement supérieur et la recherche
Réunion du 9-3-2011 (NOR : ESRH1100241X)
Enseignements secondaire et supérieur
Diplôme national de technologie spécialisé
Reconduction de la préparation à titre expérimental dans certains établissements
Arrêté du 23 juin 2011 - J.O. du 9-7-2011 (NOR : ESRS1117018A)
Examens et diplômes
Organisation de la session 2012 de l'examen des BTS, du diplôme d'État de conseiller en économie sociale familiale et du diplôme de technicien supérieur en imagerie médicale et radiologie thérapeutique
Arrêté du 11-7-2011 - J.O. du 10-8-2011 (NOR : ESRS1118301A)
BTS
« Conception et réalisation de systèmes automatiques » : définition et conditions de délivrance
Arrêté du 23-6-2011 - J.O. du 9-7-2011 (NOR : ESRS1117007A)
« Travaux publics » : définition et conditions de délivrance
Arrêté du 23-6-2011 - J.O. du 9-7-2011 (NOR : ESRS1115844A)
« Bâtiment » : définition et conditions de délivrance
Arrêté du 23-6-2011 - J.O. du 9-7-2011 (NOR : ESRS1115845A)
« Technico-commercial » : modification
Arrêté du 24-6-2011 - J.O. du 9-7-2011 (NOR : ESRS1116818A)
« Environnement nucléaire » : définition et conditions de délivrance
Arrêté du 27-6-2011 - J.O. du 9-7-2011 (NOR : ESRS1115837A)
Écoles d'ingénieurs
Nombre maximum de places - année 2011
Arrêté du 17-6-2011 - J.O. du 9-7-2011 (NOR : ESRS1116006A)
Mouvement du personnel
Cessation de fonctions
Directeurs de CIES
Arrêté du 7-7-2011 (NOR : ESRS1100239A)
Conseils, comités et commissions
Nominations au Conseil national de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
Arrêté du 20-7-2011 (NOR : ESRS1100248A)
Nomination au comité consultatif sur le traitement de l'information en matière de recherche dans le domaine de la santé
Arrêté du 30-6-2011 (NOR : ESRR1100235A)
Conseils, comités et commissions
Nomination des membres du conseil scientifique en pharmacie
Arrêté du 22-7-2011 (NOR : ESRS1100252A)
Nomination des membres du conseil scientifique en odontologie
Arrêté du 22-7-2011 (NOR : ESRS1100253A)
Nomination
Directrice de l'école d'économie de Toulouse de l'université Toulouse-I
Arrêté du 19-7-2011 (NOR : ESRS1100246A)
Informations générales
Vacance de fonctions
Directeur de l'École supérieure d'ingénieurs Réunion océan Indien
Avis du 18-7-2011 (NOR : ESRS1100238V)
Vacance de poste
Fédération française du sport universitaire (FF Sport U)
Avis du 18-7-2011 (NOR : ESRS1100240V)
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