Bulletin officiel n° 16 du 19 avril 2012
Organisation générale
Propriété intellectuelle
Utilisation des livres, de la musique imprimée, des publications périodiques et des œuvres des arts visuels à des fins d'illustration des activités d'enseignement et de recherche
Protocole d'accord du 1-2-2012 (NOR : MENJ1200116X)
Enseignement supérieur et recherche
Contractualisation
Contrats pluriannuels passés entre l'État et certains établissements d'enseignement supérieur
Arrêté du 17-2-2012 (NOR : ESRS1200066A)
Grade de master
Attribution aux titulaires de diplômes délivrés par l'université de technologie en sciences des organisations et de la décision de Paris-Dauphine
Arrêté du 28-3-2012 (NOR : ESRS1200134A)
Enseignements secondaire et supérieur
Répertoire national des identifiants élèves, étudiants et apprentis
Création
Arrêté du 16-2-2012 - J.O. du 23-3-2012 (NOR : MENG1135335A)
Personnels
CHSCT de l'Inra
Création
Arrêté du 24-2-2012 - J.O. du 27-3-2012 (NOR : ESRH1201534A)
CHSCT de l'Inria
Création
Arrêté du 14-2-2012 - J.O. du 27-3-2012 (NOR : ESRH1203102A)
Délégation de gestion
Déconcentration des actes de gestion relatifs à la carrière des enseignants-chercheurs assimilés aux professeurs des universités et aux maîtres de conférences en fonction dans les établissements publics d'enseignement supérieur et de recherche
Circulaire n° 2012-0004 du 19-3-2012 (NOR : ESRH1206678C)
Mouvement du personnel
Conseils, comités et commissions
Nomination au conseil d'administration de l'École nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques
Arrêté du 20-3-2012 (NOR : ESRS1200113A)
Nomination du président de la commission d'examen des conventions de valorisation de la recherche
Arrêté du 21-3-2012 (NOR : ESRR1200114A)
Jurys de concours
Composition des jurys de concours de chargé de recherche de 2ème classe de l'Institut national de la recherche agronomique
Arrêté du 26-3-2012 (NOR : ESRH1200123A)
Composition des jurys de concours de chargé de recherche de 2ème classe de l'Institut national de la recherche agronomique
Arrêté du 27-3-2012 (NOR : ESRH1200132A)
Liste d'aptitude
Inscription complémentaire sur la liste d'aptitude à l'emploi d'agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
Arrêté du 27-2-2012 (NOR : ESRH1200108A)
Nomination
Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
Décret du 22-3-2012 - J.O. du 23-3-2012 (NOR : MENI1205521D)
Inspecteur santé et sécurité au travail dans les établissements publics de l'État d'enseignement supérieur ou à caractère scientifique et technologique, relevant de la tutelle du ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche ainsi que dans les locaux de l'administration centrale du MENJVA et du MESR
Arrêté du 21-3-2012 (NOR : ESRH1200107A)
Nominations
Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
Décret du 16-3-2012 - J.O. du 17-3-2012 (NOR : MENI1202649D)
Informations générales
Vacance de fonctions
Institut des sciences et techniques de l'ingénieur d'Angers
Avis du 30-3-2012 (NOR : ESRS1200115V)
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