Bulletin officiel n° 32 du 5 septembre 2013
Enseignement supérieur et recherche
Bourses d'enseignement supérieur
Plafonds de ressources - année universitaire 2013-2014
Arrêté du 6-8-2013 - J.O. du 17-8-2013 (NOR : ESRS1318823A)
Taux - année universitaire 2013-2014
Arrêté du 6-8-2013 - J.O. du 17-8-2013 (NOR : ESRS1318817A)
École nationale des chartes
Programme du concours d'entrée pour la session 2014
Arrêté du 7-8-2013 (NOR : ESRS1300256A)
Certificat de capacité d'orthophoniste
Régime des études
Décret n° 2013-798 du 30-8-2013 - J.O. du 1-9-2013 (NOR : ESRS1317552D)
Enseignements secondaire et supérieur
BTS
« Chimiste » définition et conditions de délivrance : modifications
Arrêté du 9-7-2013 - J.O du 13-8-2013 (NOR : ESRS1316144A)
BTS
« Contrôle industriel et régulation automatique » définition et conditions de délivrance : modification
Arrêté du 9-7-2013 - J.O. du 30-7-2013 (NOR : ESRS1316157A)
Écoles d'ingénieurs
Nombre maximum de places mises aux concours au titre de l'année 2013
Arrêté du 12-7-2013 (NOR : ESRS1317380A)
Classes préparatoires aux grandes écoles
Horaire hebdomadaire et durée hebdomadaire des interrogations orales des classes préparatoires scientifiques de première et seconde année de la voie technologie et biologie : modification
Arrêté du 15-7-2013 - J.O. du 8-8-2013 (NOR : ESRS1317119A)
Organisation générale des études et les horaires des classes préparatoires scientifiques, accessibles aux titulaires d'un baccalauréat ou d'un titre admis en équivalence ou d'une dispense
Arrêté du 15-7-2013 - J.O. du 8-8-2013 (NOR : ESRS1317117A)
Mouvement du personnel
Conseils, comités et commissions
Nomination à des sections du Comité national de la recherche scientifique
Arrêté du 25-7-2013 (NOR : ESRR1300245A)
Délégation de signature
Centre national d'études spatiales
Arrêté du 15-4-2013 (NOR : ESRR1300222A)
Jurys de concours
Composition des commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1ère classe de l'Institut national de la recherche agronomique
Arrêté du 6-8-2013 (NOR : ESRH1300254A)
Composition des jurys de concours de chargé de recherche de 1ère classe de l'Institut national de la recherche agronomique
Arrêté du 6-8-2013 (NOR : ESRH1300253A)
Composition des jurys de concours de directeur de recherche de 2ème classe de l'Institut national de la recherche agronomique
Arrêté du 6-8-2013 (NOR : ESRH1300255A)
Nomination
Directeur des études de l'École des hautes études en santé publique
Arrêté du 18-7-2013 (NOR : AFSZ1238364A)
Nomination
Directeur général de l'École supérieure d'électricité
Arrêté du 28-8-2013 (NOR : ESRS1300266A)
Délégué régional à la recherche et à la technologie
Arrêté du 22-7-2013 (NOR : ESRR1300223A)
Nominations
Personnalités extérieures au conseil d'administration de l'Institut de physique du globe de Paris
Arrêté du 7-8-2013 (NOR : ESRS1300252A)
Titres et diplômes
Diplôme d'archiviste paléographe conféré à des élèves de l'École nationale des chartes au titre de l'année 2013
Arrêté du 7-8-2013 (NOR : ESRS1300258A)
Diplôme de conservateur des bibliothèques conféré à des élèves de l'École nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques
Arrêté du 7-8-2013 (NOR : ESRS1300259A)
Liste des enseignants admis au diplôme d'État de psychologie scolaire - session 2012
Arrêté du 29-7-2013 (NOR : ESRS1300240A)
Informations générales
Avis de recrutement
Deux inspecteurs généraux de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de première classe
Avis du 20-8-2013 - J.O. du 20-8-2013 (NOR : MENI1313859V)
Vacance de fonctions
Directeur de l'École internationale du papier, de la communication imprimée et des biomatériaux de l'Institut polytechnique de Grenoble
Avis du 26-7-2013 (NOR : ESRS1300234V)
Directeur de l'École nationale supérieure en systèmes avancés et réseaux de l'Institut polytechnique de Grenoble
Avis du 26-7-2013 (NOR : ESRS1300235V)
Vacance de fonctions
Directeur de l'École nationale supérieure de génie industriel de l'Institut polytechnique de Grenoble
Avis du 26-7-2013 (NOR : ESRS1300236V)
Vacance de fonctions
Directeur de l'École nationale supérieure de physique, électronique, matériaux de l'Institut polytechnique de Grenoble
Avis du 26-7-2013 (NOR : ESRS1300233V)
Directeur de l'École nationale supérieure de l'énergie, l'eau et l'environnement de l'Institut polytechnique de Grenoble
Avis du 26-7-2013 (NOR : ESRS1300232V)
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