bo Bulletin officiel Ministère de l'Enseignement supérieur
et de la Recherche

Édité par le MESR, le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.
Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)

Bulletin officiel n° 39 du 24 octobre 2013

Organisation générale

Administration centrale du MEN et du MESR

Attributions de fonctions

Enseignement supérieur et recherche

Instituts et écoles internes des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel

Créations

Enseignements secondaire et supérieur

BTS

Mise à jour des groupements de spécialités pour l'évaluation ponctuelle en langue vivante étrangère à compter de la session 2014

Mouvement du personnel

Conseils, comités et commissions

Nomination de nouveaux membres et composition du Cneser statuant en matière disciplinaire

Conseils, comités et commissions

Nomination au conseil d'administration de l'École nationale des chartes

Conseils, comités et commissions

Composition de la commission chargée de se prononcer sur la reconnaissance de la qualification en équivalence des conditions de titres et diplômes requises pour l'accès au concours externe de bibliothécaire assistant spécialisé de classe supérieure : modifications

Liste d'aptitude

Fonctions d'agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel

Nomination

Directeur par intérim de l'école d'ingénieurs de l'Institut d'optique théorique et appliquée

Nomination

Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Informations générales

Élections

Remplacement de membres élus du Comité national de la recherche scientifique

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