Bulletin officiel n°16 du 16 avril 2015
Organisation générale
Commission générale de terminologie et de néologie
Vocabulaire des matériaux, technologie du verre
Liste du 25-4-2014 - J.O. du 25-4-2014 (NOR : CTNX1407583K)
Enseignement supérieur et recherche
Partenariat
Autorisation de création de la fondation partenariale « Fondation partenariale de l'université de Paris-Ouest-Nanterre-La Défense »
Arrêté du 11-2-2015 (NOR : MENS1501110A)
Diplômes
Cneser
Sanctions disciplinaires
Décisions du 10-2-2015 (NOR : MENS1501112S)
Personnels
Conseils, comités et commissions
Liste d'aptitude
Accès aux fonctions d'agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel, à compter du 1er juillet 2015
Note de service n° 2015-0011 du 20-3-2015 (NOR : MENH1506033N)
Notation
Professeurs agrégés affectés et détachés dans l'enseignement supérieur - année 2014-2015
Note de service n° 2015-067 du 14-4-2015 (NOR : MENH1507347N)
Mouvement du personnel
Conseils, comités, commissions
Nomination au conseil d'administration du Centre national d'enseignement à distance
Arrêté du 23-3-2015 (NOR : MENF1500238A)
Conseils, comités et commissions
Nomination des membres du CHSCT des ministères chargés de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche : modification
Arrêté du 25-3-2015 (NOR : MENA1500239A)
Jurys de concours
Composition des jurys de concours de chargé de recherche de 2e classe de l'Institut national de la recherche agronomique
Arrêté du 8-4-2015 (NOR : MENH1501124A)
Jury de concours
Composition d'un jury de concours de chargé de recherche de 2e classe de l'Institut national de la recherche agronomique
Arrêté du 8-4-2015 (NOR : MENH1501125A)
Titres et diplômes
Diplôme d'archiviste paléographe à des élèves de l'École nationale des chartes au titre de l'année 2015
Arrêté du 20-3-2015 (NOR : MENS1501104A)
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