bo Bulletin officiel Ministère de l'Enseignement supérieur
et de la Recherche

Édité par le MESR, le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.
Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)

Bulletin officiel n°16 du 16 avril 2015

Ressources

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Organisation générale

Commission générale de terminologie et de néologie

Vocabulaire des matériaux, technologie du verre

Liste du 25-4-2014 - J.O. du 25-4-2014

CTNX1407583K

Enseignement supérieur et recherche

Partenariat

Autorisation de création de la fondation partenariale « Fondation partenariale de l'université de Paris-Ouest-Nanterre-La Défense »

Arrêté du 11-2-2015

MENS1501110A

Diplômes

Modalités d'élaboration et de délivrance des diplômes nationaux et de certains diplômes d'État par les établissements d'enseignement supérieur relevant du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

Circulaire n° 2015-0012 du 24-3-2015

MENS1507196C

Cneser

Sanctions disciplinaires

Décisions du 10-2-2015

MENS1501112S

Personnels

Conseils, comités et commissions

Désignation des représentants de l'administration et du personnel à la CAP ministérielle des administrateurs civils affectés ou rattachés pour leur gestion au MENESR

Arrêté du 25-3-2015

MENH1500228A

Liste d'aptitude

Accès aux fonctions d'agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel, à compter du 1er juillet 2015

Note de service n° 2015-0011 du 20-3-2015

MENH1506033N

Notation

Professeurs agrégés affectés et détachés dans l'enseignement supérieur - année 2014-2015

Note de service n° 2015-067 du 14-4-2015

MENH1507347N

Mouvement du personnel

Conseils, comités, commissions

Nomination au conseil d'administration du Centre national d'enseignement à distance

Arrêté du 23-3-2015

MENF1500238A

Conseils, comités et commissions

Nomination des membres du CHSCT des ministères chargés de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche : modification

Arrêté du 25-3-2015

MENA1500239A

Conseils, comités, commissions

Nomination des membres du comité technique d'administration centrale des ministères chargés de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche : modification

Arrêté du 25-3-2015

MENA1500240A