Bulletin officiel n°19 du 12 mai 2016
Enseignement supérieur et recherche
Études médicales
Habilitation des universités à délivrer des diplômes d'études spécialisées en odontologie
Arrêté du 18-4-2016 (NOR : MENS1600310A)
Habilitation des universités à délivrer des diplômes d'études spécialisées de pharmacie
Arrêté du 18-4-2016 (NOR : MENS1600311A)
Habilitation à délivrer le certificat de capacité d'orthoptiste
Arrêté du 18-4-2016 (NOR : MENS1600312A)
Cneser
Convocation du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche statuant en matière disciplinaire
Décision du 20-4-2016 (NOR : MENS1600316S)
Enseignement privé
Qualification d'établissement d'enseignement supérieur privé d'intérêt général
Arrêté du 18-4-2016 (NOR : MENS1600309A)
Enseignements secondaire et supérieur
Examens et diplômes
Personnels
Formation professionnelle continue
Modification du calendrier des sessions 2015-2018 du diplôme de compétence en langue
Note de service n° 2016-075 du 9-5-2016 (NOR : MENE1611316N)
Mouvement du personnel
Nomination et détachement
Secrétaire général de l'académie de Reims
Arrêté du 21-4-2016 (NOR : MENH1600321A)
Résultats de recherche d'un bulletin officiel
Résultats de recherche d'un texte
Fichier
Pour rechercher un texte paru au Bulletin officiel
Pour les textes publiés au Bulletin officiel ou Journal officiel depuis 1987
Pour les Bulletins officiels antérieurs à 1998