Bulletin officiel n°2 du 14 janvier 2021
Organisation générale
Commission d'enrichissement de la langue française
Vocabulaire de la défense
Liste (NOR : CTNR2033237K)
Enseignement supérieur et recherche
Enseignement privé
Qualification d'établissement d'enseignement supérieur privé d'intérêt général
Arrêté du 18-12-2020 (NOR : ESRS2036138A)
Enseignements secondaire et supérieur
Titres et diplômes
Diplôme national des métiers d'art et du design
Décret n° 2020-1692 du 22-12-2020 - JO du 26-12-2020 (NOR : ESRS2030945D)
Diplôme national des métiers d'art et du design
Arrêté du 22-12-2020 - JO du 26-12-2020 (NOR : ESRS2031002A)
Personnels
Étudiants ou fonctionnaires stagiaires se destinant aux métiers du professorat et de l'éducation concernant la scolarisation des élèves à besoins éducatifs particuliers
Cahier des charges relatif aux contenus de la formation initiale spécifique
Arrêté du 25-11-2020 - JO du 18-12-2020 (NOR : MENE2032812A)
Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail
Orientations stratégiques ministérielles en matière de politique de prévention des risques professionnels dans les établissements d'enseignement supérieur et de recherche - année 2021
Autre texte du 17-11-2020 (NOR : ESRH2036052X)
Mouvement du personnel
Conseils, comités, commissions
Prorogation de la durée du mandat des membres de la commission paritaire d'établissement de l'université de Bourgogne
Arrêté du 14-12-2020 (NOR : ESRH2037159A)
Nomination de membres de la commission d'évaluation des formations et diplômes de gestion
Arrêté du 6-1-2021 (NOR : ESRS2100591A)
Conseils, comités, commissions
Nomination
Directeur général du Crous de Paris (groupe supérieur)
Arrêté du 15-12-2020 (NOR : ESRH2035911A)
Nomination
Directeur général du Crous de la Réunion (groupe II)
Arrêté du 18-12-2020 (NOR : ESRH2037163A)
Mandat de directeur de département du Haut conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur
Décision du 14-12-202 (NOR : HCEG2036057S)
Prorogation de mandat
Directeurs de département du Haut conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur
Décision du 10-12-2020 (NOR : HCEG2036056S)
Informations générales
Vacance des fonctions
Directeur de l'École nationale supérieure des ingénieurs en arts chimiques et technologiques de Toulouse
Avis (NOR : ESRS2034286V)
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