bo Bulletin officiel Ministère de l'Enseignement supérieur
et de la Recherche

Édité par le MESR, le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.
Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)

Bulletin officiel n° 31 du 25 août 2022

Ressources

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Enseignement supérieur et recherche

École nationale des chartes

Nomination d'élèves

Arrêté du 21-7-2022

ESRS2222084A

Titres et diplômes

Accréditation des universités de Besançon, Caen, Dijon, Rouen et Tours en vue de délivrer le diplôme de formation générale en sciences odontologiques

Arrêté du 21-7-2022

ESRS2220085A

Titres et diplômes

Liste des établissements d'enseignement supérieur technique privés et consulaires autorisés à délivrer un diplôme visé par le ministre chargé de l'enseignement supérieur et pouvant conférer le grade de licence ou de master à leurs titulaires

Arrêté du 21-7-2022

ESRS2222156A

Élections professionnelles

Élections professionnelles de décembre 2022 dans les établissements d'enseignement supérieur et de recherche

Circulaire du 11-8-2022

ESRH2223692C

Cneser

Sanctions disciplinaires

Décisions du 21-6-2022

ESRS2220833S

Cneser

Sanction disciplinaire

Décision du 21-6-2022

ESRS2220844S

Mouvement du personnel

Nomination

Directeur de l'École d'ingénieurs Paoli Tech de l'université de Corse

Arrêté du 18-7-2022

ESRS2221762A

Nomination

Directeur de l'École d'ingénieurs de l'Institut d'optique théorique et appliquée

Arrêté du 18-7-2022

ESRS2221768A

Nomination

Directrice générale des services (DGS) de la Communauté d'universités et établissements Normandie Université (groupe III)

Arrêté du 22-7-2022

ESRS2222360A

Nomination

Membres du conseil scientifique en pharmacie

Arrêté du 26-7-2022

ESRS2222258A

Nomination

Directrice de l'Institut national supérieur du professorat et de l'éducation de l'académie de Dijon au sein de l'université de Dijon

Arrêté du 24-8-2022

ESRS2223185A

Informations générales

Conseils, comités, commissions

Nomination des médecins membres du conseil médical ministériel

Arrêté du 20-7-2022

MENH22151618A

Vacance de poste

Délégué régional académique adjoint ou déléguée régionale académique adjointe à la recherche et à l'innovation « Diffusion de la culture scientifique, labellisation et intelligence économique »

Avis

ESRR2223104V