Bulletin officiel n°42 du 6 novembre 2008
Encart Bulletin officiel n° 42 du 6 novembre 2008
Accord-cadre entre l'État, ministère de l'Éducation nationale, ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche et la Mutuelle générale de l'éducation nationale
Organisation générale
Administration centrale du MEN
Administration centrale du MEN et du MESR
Attributions de fonctions
(NOR : MENA0800823A)
Traitement des indemnités, avantages sociaux
Indemnités
Rémunération
Enseignements élémentaire et secondaire
Baccalauréat professionnel et mention complémentaire
Activités éducatives
Échanges scolaires
Personnels
Formation
Commissions consultatives paritaires
Mouvement du personnel
Nomination
Nominations
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