Bulletin officiel n°42 du 6 novembre 2008
Administration centrale du MEN et du MESR
Bulletin officiel n°42 du 6 novembre 2008

Encart Bulletin officiel n° 42 du 6 novembre 2008

Accord-cadre entre l'État, ministère de l'Éducation nationale, ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche et la Mutuelle générale de l'éducation nationale

Organisation générale

Administration centrale du MEN

Administration centrale du MEN et du MESR

Traitement des indemnités, avantages sociaux

Indemnités

Rémunération

Enseignements élémentaire et secondaire

Baccalauréat professionnel et mention complémentaire

Activités éducatives

Échanges scolaires

Personnels

Formation

Commissions consultatives paritaires

Mouvement du personnel

Nomination

Nominations

Attributions de fonctions

NOR : MENA0800823A
Émetteur : MEN - ESR - SAAM A1

Vu D. n° 87-389 du 15-6-1987 mod. par D. n° 2005-124 du 14-2-2005 ; D. n° 2007-991 du 25-5-2007 ; D. n° 2007-1001 du 31-5-2007 ; D. n° 2006-572 du 17-5-2006 ; A. du 17-5-2006 mod. ; A. du 23-5-2006 mod.

Article 1 - L'annexe F de l'arrêté du 23 mai 2006 susvisé est modifiée ainsi qu'il suit :
- DGRH D
Sous-direction du recrutement
Au lieu de :
Geneviève Guidon
Lire :
Philippe Santana, inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional, chargé des fonctions de sous-directeur à compter du 9 septembre 2008
- DE B1-2
Bureau des emplois fonctionnels et des carrières
Au lieu de :
Xavier Le Gall
Lire :
Cécile Bouvier, administratrice civile, chef de bureau à compter du 1er octobre 2008.
Article 2 - Le secrétaire général est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Fait à Paris, le 31 octobre 2008
Pour le ministre de l'Éducation nationale,

Pour la ministre de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

et par délégation,

Le secrétaire général

Pierre-Yves Duwoye