Bulletin officiel n°42 du 6 novembre 2008
Nominations
Bulletin officiel n°42 du 6 novembre 2008

Encart Bulletin officiel n° 42 du 6 novembre 2008

Accord-cadre entre l'État, ministère de l'Éducation nationale, ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche et la Mutuelle générale de l'éducation nationale

Organisation générale

Administration centrale du MEN

Administration centrale du MEN et du MESR

Traitement des indemnités, avantages sociaux

Indemnités

Rémunération

Enseignements élémentaire et secondaire

Baccalauréat professionnel et mention complémentaire

Activités éducatives

Échanges scolaires

Personnels

Mouvement du personnel

Commission administrative paritaire nationale des conseillers d'administration scolaire et universitaire

Article 1 - Les dispositions de l'article premier de l'arrêté du 3 janvier 2008 susvisé sont modifiées pour les représentants de l'administration, comme suit :
Représentants titulaires
Au lieu de : Ghislaine Matringe, directrice de l'encadrement,
lire : Roger Chudeau, directeur de l'encadrement.
Au lieu de : Jean-Baptiste Carpentier, recteur de l'académie de Rennes,
lire : Claire Lovisi, rectrice de l'académie de Strasbourg.
Le reste sans changement.
Article 2 - Le directeur de l'encadrement est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Paris, le 23 octobre 2008
Pour le ministre de l'Éducation nationale,

Pour la ministre de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

et par délégation,

Le secrétaire général

Pierre-Yves Duwoye