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13 résultats

Guide du crédit d'impôt recherche 2022

13.01.2023
Guide du crédit d'impôt recherche

|2022

Le CIR est un mécanisme d'incitation fiscale au développement de l'effort de recherche scientifique et technique des entreprises. Il permet aux entreprises de financer leurs activités R&D et d'innovation.
Brochure
Brochure

Agrément CIR Organismes privés

12.12.2022

La demande d'agrément doit se faire prioritairement par la démarche en ligne, qui constitue la voie la plus efficace. En cas d'impossibilité, l'envoi sur clef USB du dossier constitué, à partir du cerfa statique et la notice associée, reste possible…
Formulaire

Guide du crédit d'impôt recherche 2021

18.11.2022

|2021

Le CIR est un mécanisme d'incitation fiscale au développement de l'effort de recherche scientifique et technique des entreprises. Il permet aux entreprises de financer leurs activités R&D et d'innovation.
Brochure
Guide

Crédit d'Impôt Recherche : Études et résultats statistiques

11.10.2022

Cette rubrique présente les études et résultats statistiques du Crédit d’Impôt Recherche en France de 2005 à 2020. Une publication longue sur le CIR en 2019 (données semi-définitives) est disponible. En une quarantaine de pages, elle explore…
Article

CICo - Crédit d'impôt Collaboration de recherche

26.04.2022

La Loi de finances 2022 a créé le crédit d'impôt collaboration de recherche (CICo), afin d'inciter les entreprises à engager des travaux de R&D dans le cadre de collaborations de recherche avec les organismes de recherche et de diffusion de la…
Article

La recherche au cœur du plan de surveillance génomique du territoire français de variants du SARS-CoV-2

10.01.2022

À l’occasion de la visite de l’Institut Pasteur par le Premier ministre, le Gouvernement annonce un financement de près de 10 millions d’euros pour la recherche sur les variants du SARS-CoV-2 dans le cadre du plan de surveillance génomique de…
[Archive] Communiqué de presse
Actualité
Communiqué de presse

Agrément CIR FCS

10.08.2021

Le dépôt d'un dossier de demande d'agrément au titre du crédit d'impôt recherche au titre de la R&D pour les fondations de coopération scientifique citées 3° du d du II de l'article 244 quater B du CGI (§ 70 et s. du BOI-BIC-RICI-10-10-20-30) en…
Formulaire

Les CIFRE

15.03.2021

Renforcer les échanges entre les laboratoires de recherche publique et les milieux socio-économiques, favoriser l'emploi des docteurs dans les entreprises et contribuer au processus d'innovation des entreprises établies en France, telle est la…
Article

COVID-19 : 20 projets de recherche sélectionnés pour lutter contre l'épidémie

01.12.2020

Alors que l'épidémie de coronavirus Sars-CoV2 continue de se propager, l'Alliance pour les sciences de la vie et de la santé (Aviesan) se mobilise pour accélérer la recherche sur le virus et sur la maladie COVID-19, via l'action du consortium…
Actualité
Conférence de presse COVID-19

Signature de trois conventions territoriales entre la région Pays de la Loire et l'ANR, l'ANRT et le CNRS pour soutenir la recherche et l'innovation

23.10.2020

À l'occasion de son déplacement dans la région Pays de la Loire, dans le cadre de son Tour de France des « Territoires de Savoirs », Frédérique Vidal, ministre de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation, s'est rendue à Angers où…
[Archive] Communiqué de presse
Actualité
VO ministre Pays de la Loire
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