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Duau

28 résultats

Commission nationale pour la protection des animaux utilisés à des fins scientifiques (dite CNEA)

16.04.2025

La Commission nationale pour la protection des animaux utilisés à des fins scientifiques, créée en 1987 sous le nom de Commission nationale de l'expérimentation animale (CNEA), est une commission nationale consultative, placée auprès du ministre…
Utilisation d'animaux
Pratiques de recherche réglementées
Crédits :
Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

Demande d'autorisation de projets

16.04.2025

Article

Enquête statistique sur l'utilisation des animaux à des fins scientifiques

16.04.2025

Depuis 2014, pour répondre aux obligations réglementaires européennes (article 54.2 de la directive 2010/63/UE et décision d'exécution 2012/707/UE), le ministère chargé de la recherche réalise à un rythme annuel une enquête statistique sur l…
Article

Comité national de réflexion éthique sur l'expérimentation animale (CNREEA)

25.03.2025

Le Comité national de réflexion éthique sur l'expérimentation animale (CNREEA) est un comité consultatif créé en 2005. Son…
Utilisation d'animaux
Pratiques de recherche réglementées

OGM - Foire aux questions

13.03.2025

Des réponses aux questions les plus fréquemment posées sur la mise en œuvre de la réglementation propre aux utilisations confinées d'OGM en recherche, développement ou enseignement sont accessibles ci-dessous. Pour toute autre question, vous pouvez…
Article
Questions-réponses

Cadre réglementaire

25.02.2025

Article

Modalités et démarches à suivre pour le dépôt des dossiers relatifs à la conservation et l’import/export d’éléments et produits du corps humain à des fins scientifiques

29.01.2025

Article

Le Comité d'expertise des utilisations confinées d'OGM (CEUCO)

09.12.2024

Le CEUCO rend un avis sur toutes les demandes d’autorisation d’utilisation confinée d’OGM soumises aux autorités compétentes. Il…
Article

OGM - Autorisation, déclaration, agrément et registre d'auto-évaluation

04.10.2024

Article

Préconisations du Comité d'expertise des utilisations confinées d'OGM pour les manipulations des prions et « prion-like »

29.08.2024

Conformément à l'alinéa 4 de l'article L.532-1-1 du code de l’environnement, le CEUCO a réalisé, à son initiative et à l'attention des utilisateurs d'OGM, un guide visant à la bonne mise en œuvre des utilisations de ces organismes en milieu confiné…
Article
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