Bulletin officiel n° 46 du 15 décembre 2011
Administration centrale du MESR
Attributions de fonctions
NOR :
ESRA1100364A
Arrêté : du 15-11-2011
Émetteur :
ESR - SAAM A1
Vu décret n° 87-389 du 15-6-1987 modifié par décret n° 2005-124 du 14-2-2005 ; décret n° 2006-572 du 17-5-2006 modifié ; décret n° 2010-1452 du 25-11-2010 ; arrêté du 17-5-2006 modifié ; arrêté du 23-5-2006 modifié
Article 1 - L'annexe C de l'arrêté du 23 mai 2006 modifié est modifiée ainsi qu'il suit :
DGESIP A1
Département de la stratégie de la formation et de l'emploi
Au lieu de : Jean-Michel Hotyat
Lire : Christine Bruniaux, professeure agrégée, chef du département, à compter du 1er novembre 2011.
Article 2 - Le secrétaire général est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Bulletin officiel du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche.
Fait le 15 novembre 2011
Pour le ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
et par délégation,
Le secrétaire général,
Jean Marimbert
et par délégation,
Le secrétaire général,
Jean Marimbert