Bulletin officiel n° 47 du 19 décembre 2013
Administration centrale du MEN et du MESR
Bulletin officiel n° 47 du 19 décembre 2013

Organisation générale

Administration centrale du MEN et du MESR

Enseignement supérieur et recherche

École nationale supérieure des arts et techniques du théâtre

École nationale des chartes

Instituts et écoles internes des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel

École nationale supérieure Louis-Lumière

DCG et DSCG

Prime d'excellence scientifique

Enseignements secondaire et supérieur

Brevet de technicien supérieur

Personnels

Administrateurs civils recrutés par la voie dite du « tour extérieur »

Mouvement du personnel

Conseils, comités et commissions

Élections

Nomination

Nominations

Informations générales

Vacance des fonctions

Vacance de fonctions

Attributions de fonctions : modification

NOR : MENA1300553A
Arrêté : du 21-11-2013
Émetteur : MEN - SAAM A1
Vu décret n° 87-389 du 15-6-1987, modifié par décret n° 2005-124 du 14-2-2005 ; décret n° 2006-572 du 17-5-2006 modifié ; décret n° 2012-767 du 24-5-2012 ; décret n° 2012-777 du 24-5-2012 ; arrêté du 17-5-2006 modifié ; arrêté du 23-5-2006 modifié

Article 1 - L'annexe F de l'arrêté du 23 mai 2006 susvisé est modifiée ainsi qu'il suit :

Au lieu de :

Delcom 4

Bureau du Web
- Olivier Colas, attaché d'administration de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur, chef du bureau du Web.

Lire :

Delcom 4

Bureau du Web
- Xavier Hannoun, agent contractuel, chef du bureau du Web.

 

Article 2 - Le présent arrêté sera publié aux Bulletins officiels des ministères de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche.

 

Fait le 21 novembre 2013

Pour le ministre de l'éducation nationale,
Pour la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
et par délégation,
Le secrétaire général,
Frédéric Guin