Bulletin officiel n° 47 du 19 décembre 2013
Conseils, comités et commissions
Nomination des membres du comité technique d'administration centrale des ministères chargés de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche : modification
NOR :
MENA1300562A
Arrêté : du 6-12-2013
Émetteur :
MEN - SAAM A1
Vu loi n° 83-634 du 13-7-1983 modifiée, ensemble loi n° 84-16 du 11-1-1984 modifiée ; décret n° 2006-572 du 17-5-2006 modifié ; décret n° 2011-184 du 15-2-2011 ; arrêté du 17-5-2006 modifié ; arrêté du 1-7-2011 ; arrêté du 8-11-2011 Article 1 - L'article 2 de l'arrêté du 8 novembre 2011 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
En qualité de représentant titulaire du personnel
Au lieu de :
- Sophie Hugonnet, représentant l'Asamen
Lire :
- Marie-Christine Baudry, représentant l'Asamen
En qualité de représentant suppléant du personnel
Au lieu de :
- Marie-Christine Baudry, représentant l'Asamen
Lire :
- Alain Marteau, représentant l'Asamen
Article 2 - Le secrétaire général est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale et au Bulletin officiel du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche.
Fait le 6 décembre 2013
Pour le ministre de l'éducation nationale
Pour la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
et par délégation,
Le secrétaire général,
Frédéric Guin
Pour la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
et par délégation,
Le secrétaire général,
Frédéric Guin