bo Bulletin officiel Ministère de l'Enseignement supérieur
et de la Recherche

Édité par le MESR, le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.
Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)

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Reconnaissance par l'État

Institut supérieur des biotechnologies

nor : MENS1401279A

Arrêté du 15-12-2014

MENESR - DGESIP A1-5

Vu code de l'éducation, notamment articles L. 443-2, L. 443-3 et L. 443-4 ; avis du Cneser du 21-10-2014

Article 1 - L'Institut supérieur des biotechnologies, situé 66, rue Guy-Môquet, 94800 Villejuif, est reconnu par l'État à compter du 1er novembre 2014.

Article 2 - La directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle est chargée de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche.

Fait le 15 décembre 2014

Pour la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
et par délégation,
La directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle,
Simone Bonnafous

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