Bulletin officiel n°2 du 8 janvier 2015
Reconnaissance par l'État
Bulletin officiel n°2 du 8 janvier 2015

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Vacance de fonctions

Institut supérieur des biotechnologies

NOR : MENS1401279A
Arrêté : du 15-12-2014
Émetteur : MENESR - DGESIP A1-5
Vu code de l'éducation, notamment articles L. 443-2, L. 443-3 et L. 443-4 ; avis du Cneser du 21-10-2014

Article 1 - L'Institut supérieur des biotechnologies, situé 66, rue Guy-Môquet, 94800 Villejuif, est reconnu par l'État à compter du 1er novembre 2014.

 

Article 2 - La directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle est chargée de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche.

 

Fait le 15 décembre 2014

Pour la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
et par délégation,
La directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle,
Simone Bonnafous