Bulletin officiel n°30 du 25 août 2016
Conseils, comités et commissions
Nominations au Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur
NOR :
MENB1600570S
Décision : du 21-7-2016
Émetteur :
MENESR - HCERES
Vu code de la recherche, notamment articles L. 114-3-1 à L. 114-3-6 ; décret n° 2014-1365 du 14-11-2014, notamment articles 2 et 8 ; décret du 30-10-2015 ; proposition du conseil d'orientation scientifique de l'Observatoire des sciences et techniques du 3-6-2016 ; avis du conseil du HCERES du 6-6-2016
Décide :
Article 1 - De nommer directrice de l'Observatoire des sciences et techniques, Madame Frédérique Sachwald, pour un mandat de quatre ans, à compter du 1er septembre 2016.
Article 2 - De nommer directeur du département d'évaluation des établissements, Monsieur Michel Robert, pour un mandat de quatre ans, à compter du 1er septembre 2016.
Article 3 - De nommer directrice du département d'évaluation des coordinations territoriales, Annie Vinter, pour un mandat de quatre ans, à compter du 1er septembre 2016.
Article 4 - La présente décision sera publiée au Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche.
Fait le 21 juillet 2016
Le président,
Michel Cosnard
Michel Cosnard