Bulletin officiel n°30 du 25 août 2016
Conseils, comités et commissions
Nomination à la commission des titres d'ingénieur
NOR :
MENS1600533A
Arrêté : du 8-7-2016
Émetteur :
MENESR - DGESIP A1-5
Vu code de l'éducation, notamment articles R. 642-5 à 8 ; arrêté du 13-9-1985 ; arrêtés du 9-6-2010 et 20-5-2014
Article 1 - Hélène Grimault-Duc, représentant le mouvement des entreprises de France (Medef), est nommée membre de la commission des titres d'ingénieur en qualité de membre choisi par les organisations d'employeurs les plus représentatives, à compter de la date de parution du présent arrêté et pour un mandat courant jusqu'au 30 juin 2018, en remplacement de René-Paul Jacquot, démissionnaire.
Article 2 - La directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche.
Fait le 8 juillet 2016
Pour la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
et par délégation,
Pour la directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle,
La chef de service de la stratégie des formations et de la vie étudiante,
Rachel-Marie Pradeilles-Duval
et par délégation,
Pour la directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle,
La chef de service de la stratégie des formations et de la vie étudiante,
Rachel-Marie Pradeilles-Duval