Nomination d'un nouveau membre et composition du Cneser statuant en matière disciplinaire
Conformément aux articles R. 232-23 à 232-27 du code de l'éducation relatifs à la nomination des membres du Cneser statuant en matière disciplinaire, a été élue, le 17 octobre 2016, par les membres titulaires et suppléants du Cneser :
Madame Emmanuelle Romat, étudiante, membre suppléant de la juridiction, en remplacement de Timothée Daniel, membre suppléant de la juridiction, démissionnaire, pour la durée du mandat restant à courir.
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant :
| Collège
| Conseillers titulaires | Conseillers suppléants |
| Professeurs et personnels assimilés | Mustapha Zidi, président Parisa Ghodous Jean-Yves Puyo Madame Camille Broyelle Alain Bretto | Vincent Peyrot Anne-Marie Helvétius Karine Duvignau Pierre Blazevic Monsieur Michel Gay |
| Maîtres de conférences et personnels assimilés | Anne Roger Marc Boninchi Thierry Côme Jean-Marc Lehu Marie-Jo Bellosta | Christophe Pébarthe Christine Duprat Christine Barralis Monsieur Stéphane Leymarie Sylvain Excoffon |
| Étudiants | Julie El Mokrani-Tomassone Sébastien Ramage Marina Viguier Jimmy Losfeld | Lara Bakech Yoro Fall Guillaume Ourties Madame Emmanuelle Romat |